À bien des égards, la détection et la prévention de la fraude sont donc tout aussi essentielles à la santé à long terme d’une banque que l’acquisition et la fidélisation des clients.

Cet article traite les points suivants :

• Les types de fraude auxquels sont confrontés les établissements bancaires
• Certaines des méthodes utilisées pour détecter et prévenir la fraude
• Comment les nouvelles technologies permettent une meilleure détection des fraudes dans le secteur bancaire

Qu’est-ce que la détection de la fraude dans le secteur bancaire ?

Dans le monde de la banque, la détection des fraudes fait référence aux moyens déployés pour surveiller l’ensemble des transactions et paiements. Ce qui permet aux établissements de détecter de manière rapide et précise toute activité suspecte devant être signalée.

La capacité d’une banque à s’exécuter dans ce domaine repose sur l’association des facteurs suivants :

• Des technologies qui peuvent fonctionner ensemble pour réduire rapidement la charge de travail liée à la supervision des transactions à grande échelle. Elles permettent de détecter avec précision les caractéristiques liées à une activité anormale, depuis la fraude par piratage de compte (ATO) jusqu’à la fraude ACH en passant par toutes les variantes possibles.
• Des processus capables de synchroniser les efforts des équipes chargées de la relation avec la clientèle et de la conformité, sans que le personnel perde du temps et de l’énergie à gérer les faux positifs.
• Des collaborateurs qui disposent du temps et de l’espace nécessaires pour porter des jugements clairs en s’appuyant sur une connaissance encyclopédique des réglementations tant mondiales que locales.

Ces ressources sont cruciales pour soutenir les efforts plus larges d’une banque en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB-FT). 

Les types de fraude dans le secteur bancaire

Si la détection et la prévention de la fraude représentent un tel défi pour le secteur bancaire, c’est en grande partie en raison de l’ampleur des activités criminelles possibles. En effet, la fraude peut donc prendre de nombreuses formes et notamment :

Au-delà de ces méthodes de fraude classiques, le système financier moderne continuera de connaître de nouvelles formes ingénieuses d’escroquerie et de criminalité.

Banques : les défis pour détecter la fraude

La fraude et les tentatives d’activités criminelles représentent un risque colossal et multidimensionnel pour le secteur bancaire. Les trois défis majeurs au cœur de ce risque sont :

• Le volume et la variété de la fraude : Les banques doivent être en mesure de surveiller des millions de transactions pour identifier des milliers de tentatives d’activités criminelles chaque mois, qu’il s’agisse d’une fraude à la carte de crédit ou d’une usurpation d’identité synthétique. Chaque tentative de fraude se veut différente de la précédente si bien que l’équipe Conformité est inondée de faux positifs, de faux négatifs et de tous les statuts intermédiaires. Rigueur, souplesse et rapidité sont nécessaires pour traiter un tel éventail de menaces à l’échelle de milliards d’interactions clients.
• L’impact de l’expérience client : Les retards liés à un gros volume de faux positifs et d’analyses manuelles peuvent impacter négativement l’expérience des clients. Des processus d’intégration plus longs, des comptes gelés et des procédures d’authentification complexes sont autant de facteurs qui nuisent à la liberté de mouvement des clients. Mais ces mesures sont indispensables pour qu’une banque puisse détecter et prévenir la fraude. L’évolution du secteur vers des services bancaires ouverts est elle-même une source à la fois d’opportunités et de vulnérabilités.
• Le poids de la dette technique : À maints égards, les banques sont engagées dans une course à l’armement technologique à long terme contre une criminalité qui est organisée à l’échelle mondiale. Mais tandis que les criminels peuvent tout simplement adopter de nouvelles technologies pour tenter de commettre de nouveaux forfaits, les banques doivent quant à elles relever un défi supplémentaire, à savoir s’attaquer à de nouvelles menaces en s’appuyant sur une infrastructure plus ancienne. Afin de détecter et de prévenir les fraudes de manière fiable, les banques doivent être capables de jongler entre une évolution agressive de leur pile technologique et une utilisation pragmatique des ressources dont elles disposent déjà.

Les méthodes utilisées pour détecter et prévenir la fraude

Dans le secteur bancaire, la détection et la prévention de la fraude reposent sur un savant mélange de techniques et de technologies analytiques.

1. Technologie analytique

Les techniques analytiques couramment utilisées sont notamment des méthodes d’analyse statistique des données telles que le calcul des paramètres, la distribution et la modélisation des probabilités, l’analyse de régression et la comparaison des données. Mais les banques font de plus en plus appel à l’intelligence artificielle via l’exploration de données (data mining), les réseaux neuronaux, l’apprentissage automatique (supervisé et non supervisé) et la reconnaissance de formes.

2. Technologie d’identification

Sur le plan technologique, les banques utilisent des méthodes de pointe pour authentifier, vérifier et identifier les équipements et les clients. Il s’agit notamment de fonctionnalités plus récentes telles que la biométrie comportementale et l’empreinte digitale des appareils, mais aussi de méthodes testées et éprouvées comme l’authentification bifactorielle et le chiffrement.

3. Technologie fondée sur les flux de travail

Il faut également se pencher sur l’infrastructure et les logiciels requis pour capturer les signaux générés par toutes ces technologies prometteuses et les transformer en un flux précis d’alertes utiles destinées aux responsables de la conformité et aux analystes.

Le personnel joue toujours un rôle clé dans la capacité d’une banque à détecter et à prévenir la fraude. Par conséquent, il est essentiel qu’ils travaillent avec des outils et des technologies leur permettant de hiérarchiser et de remédier aux innombrables cas de fraude potentiels affectant leur établissement, le tout d’une manière facile à expliquer aux auditeurs.

L’importance de l’IA et de l’apprentissage automatique pour détecter la fraude bancaire

L’intelligence artificielle (IA) et l’apprentissage automatique jouent désormais un rôle central pour aider les établissements bancaires à lutter contre la menace que représentent les activités frauduleuses. Toutefois, il est important de souligner que ces technologies accompagnent les banques de différentes manières.

Tout d’abord, les techniques avancées de détection des anomalies, de regroupement d’identités et d’analyse via un réseau de neurones graphique permettent aux banques d’identifier des caractéristiques cachées au sein de l’énorme volume de données qu’elles ingèrent. Ce type de technologie est essentiel à cette activité car il n’est pas possible d’analyser un tel volume manuellement.

Ensuite, en recourant à l’automatisation, les établissements bancaires peuvent redimensionner leur capacité afin d’accélérer leurs opérations. En automatisant la création d’alertes et de rapports d’activité suspecte (SAR) à partir d’une approche fondée sur les risques spécifiques à chaque établissement, les banques peuvent désormais couvrir plus de surface. L’équipe Conformité peut traiter plus de dossiers plus rapidement, le tout en traitant moins de faux positifs chronophages.

Enfin, avec l’IA et l’apprentissage automatique, les banques sont capables de s’attaquer à la fraude avec une plus grande souplesse. En effet, en donnant à l’équipe Conformité les moyens d’intégrer plus de sources de données et de créer leurs propres règles de détection des caractéristiques, l’IA permet aux établissements bancaires d’évoluer et de s’améliorer au même rythme que les criminels.

Logiciels de pointe pour la détection de la fraude pour les banques

Pour gérer le volume, la variété et la férocité des tentatives de fraude auxquelles elles sont soumises quotidiennement, les banques ont besoin d’une IA puissante et de logiciels intelligents. Lors de l’évaluation de fournisseurs de solutions de détection de la fraude, les établissements bancaires devraient préférer les solutions offrant les fonctionnalités suivantes :

• Une intégration rapide des données pour interconnecter les différents flux liés à la couverture médiatique défavorable, aux listes de sanctions, aux listes de personnes politiquement exposées (PPE) et aux bénéficiaires effectifs ultimes (UBO).
• Un puissant modèle d’apprentissage automatique entraîné au moyen de données propriétaires sur les clients, les entreprises et les risques financiers afin de détecter plus de 50 types de fraude sur tous les canaux de paiement.
• Une rentabilité inégalée grâce à des fonctionnalités prêtes à l’emploi et à des processus éprouvés qui permettent aux établissements d’être opérationnels en deux semaines seulement. 
• Des fonctionnalités avancées telles que des seuils dynamiques, le regroupement des identités et la détection de réseaux de neurones graphiques pour s’adapter au comportement des criminels, analyser les comptes associés à ces derniers et suivre les fonds à travers le système.
• Une capacité d’explication intégrée qui permet à l’équipe Conformité de partager sans délai les réponses aux alertes avec les autorités compétentes.

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Ces défis peuvent être relevés grâce à des solutions qui permettent d’accéder à des données actualisées et fiables sur les sanctions et de configurer des alertes fondées sur des risques différenciés. Nous vous proposons de lire la suite pour comprendre la complexité, les avantages et les défis du filtrage des sanctions dans le secteur bancaire et pour découvrir les trois principaux domaines où les banques peuvent s’améliorer.

Qu’est-ce que le filtrage des sanctions dans le secteur bancaire ? 

Dans le secteur de la banque, le processus de filtrage des sanctions permet de comparer les données sur les clients et les transactions avec les informations sur les entreprises, les biens, les lieux et les personnes qui figurent sur les listes de sanctions ou de surveillance émises par les gouvernements. En procédant de la sorte, les banques s’assurent de ne pas faciliter des violations des sanctions, ce qui pourrait leur valoir des amendes et des peines d’emprisonnement pour leurs dirigeants. 

Pour ce faire, les banques utilisent souvent des outils de filtrage des transactions et des clients qui sont automatisés ou manuels.

Un programme de filtrage des sanctions est essentiel à la stratégie plus large de gestion des risques de criminalité financière d’un établissement bancaire. Sans ce programme, une banque s’expose à de lourdes sanctions. C’est ainsi que les banques américaines ont dû payer plus de 33 millions de dollars au titre d’amendes et de règlements en lien avec la violation de sanctions pour la seule année 2023, soit plus de 18 fois le montant versé en 2022. Entre 2021 et septembre 2023, ces violations ont coûté en moyenne plus de 4 millions de dollars à chaque banque.

Pour se conformer efficacement à la réglementation du secteur bancaire en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (LCB), le filtrage des sanctions opéré par les banques doit être intégré tout au long du parcours du client dans le cadre d’un processus complet et continu de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD).

Les défis du filtrage des sanctions pour les banques

Les établissements bancaires doivent se conformer à la réglementation de leur pays en matière de sanctions, notamment aux directives du Bureau de contrôle des actifs étrangers (OFAC) aux États-Unis et de l’Office britannique chargé d’appliquer les sanctions financières (OFSI) au Royaume-Uni. Lorsqu’elles facilitent des transactions transfrontalières, les banques sont également soumises à des contraintes liées aux sanctions internationales. 

Les banques sont confrontées à cinq défis cruciaux lorsqu’il s’agit de mettre en place un processus de filtrage des sanctions à la fois conforme et efficace.

1. Les délais de traitement pour des paiements plus rapides

Les clients attendent de plus en plus des banques qu’elles proposent des paiements plus rapides. Cependant, cette exigence pose des problèmes aux établissements bancaires qui doivent malgré tout continuer à filtrer les transactions en fonction de leurs risques et de leurs obligations réglementaires. 

Le Faster Payments Council définit les paiements plus rapides comme étant ceux dont le traitement prend entre un jour et quelques secondes ou moins. Il reconnaît aussi qu’il existe des définitions plus strictes. Par exemple, cet organisme indique que le Comité sur les paiements et les infrastructures de marché de la Banque des règlements internationaux définit un paiement plus rapide comme devant pouvoir s’effectuer dans la mesure du possible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Quelle que soit le délai retenu, les banques qui proposent des paiements plus rapides sont soumises à des contraintes pour ce type de service rapide. Les solutions de filtrage des sanctions non fondées sur les risques et conçues pour des niveaux de risque spécifiques peuvent bloquer ou retarder un si grand nombre de paiements à faible risque que le service peut ne pas être considéré comme un paiement plus rapide. Aussi, pour être en capacité d’offrir ce genre de service dans le respect de la conformité, les banques doivent impérativement procéder à un examen minutieux des risques, des processus, des outils existants et du personnel.

2. La surconformité

Violer des sanctions peut entraîner de lourdes amendes si bien que les banques peuvent estimer plus prudent de prendre le moins de risques possible et, par exemple :

• Bloquer toutes les transactions impliquant un pays sanctionné, même si elles ne sont pas interdites.
• Bloquer les transactions d’un réfugié parce qu’il est citoyen d’un pays faisant l’objet de sanctions.
• Refuser de traiter avec une personne sanctionnée même si la relation d’affaires ne viole pas les sanctions.

Cependant cette approche parfois qualifiée de surconformité peut violer le droit international et les droits humains, entraver la diplomatie et l’aide humanitaire, et même alimenter des économies illicites. C’est pourquoi la rapporteuse spéciale des Nations unies, Alena Douhan, demande instamment aux établissements financiers de veiller à ce que leur programme de conformité aux sanctions se cantonne aux exigences des sanctions tout en recommandant de prendre des mesures pour protéger les droits des personnes que les sanctions pourraient impacter, notamment en veillant à ce qu’elles conservent un accès légal aux produits de première nécessité et à l’aide humanitaire.

3. Le filtrage au moyen de données et d’outils désuets

Publié par le Département du Trésor américain, le guide de la conformité aux exigences de l’OFAC désigne les défaillances des logiciels de supervision des sanctions comme l’une des dix principales raisons de l’échec des programmes de conformité aux sanctions. Les raisons de ces défaillances sont notamment :

• Des données de listes de sanctions obsolètes
• Des données manquantes, dont les codes d’identification d’entreprise (BIC) SWIFT pour les entités sanctionnées
• Une correspondance inefficace des noms qui ne tient pas compte des orthographes alternatives

Un filtrage des sanctions efficace est conditionné par la fiabilité des données sur les sanctions et par l’efficacité des techniques de correspondance floue qui permettent de détecter des variantes de noms proches mais non exactes.

4. Les incohérences entre les organismes émetteurs de sanctions

Les organismes chargés d’émettre des sanctions n’appliquent pas toujours les désignations économiques de manière cohérente. Cette incohérence peut poser un problème aux banques qui s’efforcent de se conformer aux réglementations et d’éviter de travailler avec des entités sanctionnées. Pour preuve, suite à l’invasion de l’Ukraine par la Russie, une série de mesures restrictives avait été imposée aux personnes et aux entreprises russes, mais les organismes chargés de prononcer les sanctions n’ont pas tous été d’accord sur les personnes à désigner. Afin de limiter le risque de contournement des sanctions, les banques doivent s’assurer de filtrer à partir de données sur les sanctions mondiales qui sont à la fois de qualité et directement puisées à la source pour ne pas passer à côté de listes de sanctions actualisées.

5. Des fonctionnalités de translittération inefficaces

La translittération, c’est-à-dire la conversion de noms et d’entités d’un système d’écriture vers un autre, est essentielle dans le contexte du filtrage des sanctions. Les banques traitent avec tout un éventail d’entités et de clients internationaux dont les noms sont présentés dans des écritures différentes. Le problème se pose lorsque la translittération n’est pas réalisée avec précision, ce qui génère des divergences et de potentiels oublis au niveau du filtrage.

Prenons le cas du nom d’une entité sanctionnée qui a été rédigé en premier lieu dans une écriture non latine. Si le processus de translittération ne parvient pas à représenter correctement ce nom dans l’alphabet latin, le logiciel de filtrage risque d’ignorer une éventuelle correspondance. Cela peut entraîner un défaut de conformité critique et exposer la banque à des risques inutiles et à la supervision des autorités réglementaires. Les choses se compliquent encore lorsque la diversité des langues et des dialectes participent à la variété des noms rencontrés dans le cadre de transactions bancaires. Des pratiques de translittération incohérentes dans différentes régions et langues viennent exacerber le problème et contraignent les banques à relever ce défi de manière globale.

Pour surmonter le problème de la translittération, les banques se tournent donc de plus en plus vers des solutions de filtrage des sanctions de pointe et qui offrent de puissantes fonctionnalités de translittération. Ces solutions s’appuient sur des algorithmes et une expertise linguistique avancés pour convertir avec précision les noms d’une écriture vers une autre, ce qui garantit un processus de filtrage homogène et précis.

Conseils pour renforcer le processus de filtrage des sanctions dans le secteur bancaire

Si le filtrage des sanctions peut présenter certains défis, la plupart des problèmes courants peuvent être résolus facilement. Même si chaque établissement doit tenir compte de son propre environnement métier, voici cinq domaines où tous les établissements peuvent intervenir : 

1. Révision de l’étalonnage des paramètres de filtrage 

Lorsque le filtrage n’est pas calibré pour des risques précis, les établissements sont plus enclins à se conformer de manière excessive et à passer à côté de risques qui auraient pu être détectés si les paramètres avaient été bien définis. Par conséquent, il est essentiel que les établissements travaillent avec des experts pour aligner leur filtrage sur des indicateurs de risque précis. Cette approche est plus efficace que celle qui consiste à jeter par principe un filet à grosses mailles.

Ainsi, plutôt que filtrer sans distinction toute personne ou activité provenant d’un pays sanctionné, l’établissement peut évaluer les signes indiquant des violations de sanctions spécifiques auxquels il est exposé. Ses clients sont-ils actifs dans des secteurs à haut risque tels que les semi-conducteurs, les biens à double usage ou les produits pharmaceutiques ? Dans quelles juridictions opèrent-ils habituellement ? Définir des paramètres permettant de détecter des associations entre différents facteurs de risque précis contribuera à identifier plus efficacement des activités spécifiques.

De même, il faudra évaluer si l’outil de filtrage en question offre des fonctions telles qu’une correspondance floue personnalisée. En s’appuyant sur des paramètres de correspondance floue, un établissement peut détecter des variations de noms courantes ou des modifications délibérées de l’orthographe d’un nom lorsqu’il est nécessaire de jeter un filet à grosses mailles. Ce n’est pas que ce type de filet soit fondamentalement inutile, mais il doit simplement être utilisé de manière ciblée et motivée.

2. Examen et amélioration de la qualité des données

Les données sur les sanctions qui sont de piètre qualité nuisent à une approche fondée sur le risque et provoquent des dysfonctionnements. De plus, elles ne permettent pas aux établissements de savoir avec certitude s’ils agissent conformément aux exigences réglementaires les plus récentes. Dans notre enquête 2023 sur le rôle de la technologie et des moyens humains dans le domaine de la conformité, 47 % des établissements ont déclaré souhaiter améliorer la qualité des données sur les sanctions et les personnes politiquement exposées (PPE) qui sont traitées par leurs solutions de filtrage des transactions. Un tiers d’entre eux déploraient le manque de mises à jour des sanctions en temps réel. Dans notre rapport sur l’état de la criminalité financière en 2023, nous avons constaté que près d’un tiers des établissements, soit 29 %, faisaient de l’amélioration de leur conformité aux sanctions une priorité.

Quelles sont les implications pour les établissements financiers ? Ceux qui sont préoccupés par la qualité de leurs données sur les sanctions peuvent examiner leur solution actuelle à la lumière des questions suivantes : 

• Quel est le degré de mise à jour des données sur les sanctions et les risques de la solution actuellement utilisée ?
• Quel processus permet de garantir des données actualisées ? 
• S’il s’agit d’un processus continu, quelle est la fréquence de mise à jour des données ? Sont-elles rapidement disponibles ? 
• D’où proviennent ces données ?

3. Évaluation des solutions par rapport à la complexité croissante des sanctions globales

Face à la complexité croissante des données relatives à la conformité et aux sanctions au niveau global, les solutions existantes peuvent avoir du mal à s’adapter. Les établissements qui s’appuient sur des solutions obsolètes constateront peut-être que ces dernières n’actualisent pas les données clés en temps voulu, qu’elles ne s’intègrent pas efficacement au reste de la pile technologique de conformité ou qu’elles ne supervisent pas les risques efficacement.

A contrario, les outils plus récents peuvent utiliser des algorithmes de filtrage avancés et mettre à jour les données plusieurs fois par jour. Cela permet aux équipes de traiter plus efficacement les risques de sanctions, de rationaliser leurs flux de travail et de s’assurer que le processus s’articule bien avec les opérations de conformité au sens large.

Les établissements qui cherchent à améliorer ou à moderniser leurs outils existants seront intéressés par un puissant accès aux données sur les sanctions, par la souplesse offerte par les différents niveaux de filtrage des risques, selon le type de client ou de transaction, ainsi que par l’automatisation de composants cruciaux tels que des mises à jour quotidiennes des listes de sanctions.

4. Déploiement de la technologie de résolution des entités

L’intégration d’une technologie avancée de résolution des entités est essentielle pour optimiser le processus de filtrage des sanctions. Cette technologie favorise une identification et une interconnexion précises des entités, ce qui réduit le risque de faux positifs ou négatifs. En fédérant de nombreux points de données et en identifiant les relations entre les entités, les banques peuvent rationaliser leurs opérations de filtrage et améliorer l’efficacité globale de leurs mesures de conformité.

5. Intégration de la supervision et des alertes en temps réel

Pour dynamiser le filtrage des sanctions, il est conseillé aux banques d’adopter des systèmes de supervision et d’alerte en temps réel. Un traitement traditionnel par lots peut présenter un certain intérêt, mais le paysage financier exige une réponse plus instantanée aux risques potentiels. La supervision en temps réel garantit l’identification rapide de toute activité ou correspondance suspecte, ce qui permet aux établissements de prendre immédiatement des mesures. L’intégration de puissants systèmes d’alerte renforce la souplesse et permet aux banques de garder une longueur d’avance sur des menaces qui évoluent sans cesse et de garantir leur conformité dans des environnements dynamiques.

Surmonter les défis grâce à des solutions avancées de filtrage des sanctions 

L’essor de l’intelligence artificielle et de l’automatisation et un traitement des données plus puissant offrent de réelles opportunités aux banques qui cherchent à aligner leurs outils de filtrage des sanctions sur une approche fondée sur le risque. Des solutions telles que le filtrage et la supervision des sanctions de ComplyAdvantage offrent notamment les avantages suivants :

• Des alertes de filtrage configurables afin que l’équipe en charge de la conformité puisse tenir compte des variantes ou des fautes d’orthographe pour un nom et n’ignorer ainsi aucune violations de sanctions grâce à des algorithmes de filtrage de pointe et à la souplesse offerte par une correspondance floue de noms.
• Une fréquence d’alerte souple qui offre des niveaux de risque différenciés basés sur l’intégration. Ainsi, les banques peuvent adopter une approche granulaire et fondée sur le risque pour les alertes, ce qui améliore la précision et réduit les faux positifs.
• Une vérification automatisée des sources pour la mise à jour des listes de sanctions. Ces dernières sont directement publiées par les autorités de régulation tandis que leur précision est vérifiée par des experts humains.
• Des flux de travail intégrés, depuis la remédiation des alertes jusqu’à la gestion des cas à l’aide d’API REST. 

En s’appuyant sur des données fiables, des flux de travail rationalisés et une technologie de filtrage configurable, les établissements bancaires peuvent améliorer concrètement leur conformité aux sanctions, leur rentabilité ainsi que la gestion globale de leurs risques. Parallèlement à une évaluation régulière des risques à l’échelle de l’entreprise, ces éléments clés peuvent assurer une approche fondée sur le risque et améliorer les relations avec les clients tout en garantissant des taux de traitement direct plus élevés.

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En juillet 2022, le Conseil des gouverneurs de la Réserve fédérale des États-Unis a déclaré : « Les banques doivent appliquer une approche fondée sur les risques à l’obligation de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD), y compris lorsqu’elles définissent les profils de risque de leurs clients. » Il ressort du développement de cette idée dans la suite du communiqué que le Conseil attend manifestement des banques qu’elles mettent en œuvre et adoptent pleinement ces principes conformément aux obligations énoncées dans la législation sur la Loi sur le secret bancaire (BSA)/LCB.

Les attentes sont les mêmes sur les autres grandes places financières. Au Canada, au Royaume-Uni, dans l’Union européenne et dans d’autres grands centres financiers internationaux, les autorités de réglementation appliquent une approche de la supervision fondée sur les risques qu’elles entendent également voir adopter par les banques et autres établissements financiers.

Dans l’UE, la directive d’application la plus récente, couramment appelée 6AMLD, renforce les exigences en matière de LCB-FT en normalisant la définition de 22 infractions sous-jacentes constitutives de blanchiment. Ce texte étend par ailleurs les sanctions et les responsabilités pénales en cas de non-respect de l’obligation de prévention du blanchiment.

Devenu un élément essentiel de l’arsenal anti-blanchiment des banques, le filtrage de la couverture médiatique négative est d’autant plus important pour une approche fondée sur les risques.

Que les clients soient des particuliers ou des entreprises, il est impératif de gérer les relations à haut risque dans le cadre d’une évaluation des risques lors de l’entrée en relation d’affaires en consultant les données de couverture médiatique négative pour atténuer un large éventail d’activités criminelles, surtout si des opérations de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme (BC-FT) peuvent en découler.

Dès lors, la conception des solutions de couverture médiatique négative doit intégrer toutes les catégories de risques envisageables lors des contrôles LCB-FT de vigilance à l’égard de la clientèle. Les réglementations LCB recommandent explicitement de prendre des mesures de vigilance renforcée en cas d’exposition politique, d’activité dans des pays à haut risque, d’historique de risque défavorable ou de circonstances anormales, autant de cas où le filtrage de la couverture médiatique négative s’impose.

L’approche fondée sur les risques tient compte par ailleurs du caractère dynamique du risque, autrement dit que le profil d’un client considéré « à faible risque » lors de l’entrée en relation d’affaires peut rapidement évoluer. En règle générale, les banques contrôlent tous leurs clients régulièrement en mettant à jour la KYC à intervalles variables selon le niveau de risque évalué au départ. Toutefois, l’approche fondée sur les risques exige un système capable de signaler tout changement significatif du profil de risque pour éviter d’éventuels problèmes par la suite. Souvent appelé « KYC perpétuelle », la supervision continue et en temps réel des clients existants suppose que tout nouvel événement de risque à propos d’un client existant soit signalé à des fins d’enquête. Les autorités de réglementation insistent davantage sur ce point car l’efficacité des contrôles LCB est au cœur des discussions.

Les données de couverture médiatique négative sont généralement obtenues en interrogeant des moteurs de recherche ou des bases de données. Néanmoins, ces méthodes ne sont pas adaptées au suivi en temps réel. Par conséquent, aux États-Unis, au Canada et en Europe, les banques adoptent de plus en plus des solutions s’appuyant sur l’IA et qui peuvent accéder à des informations provenant de millions de points de données sur Internet et les associer pour obtenir des informations exploitables sur les risques en temps quasi réel.

Mieux tirer parti de la couverture médiatique négative

Les données de la couverture médiatique négative spécifiquement liées au large éventail d’infractions sous-jacentes définies par le GAFI (et désormais incluses dans le champ d’application élargi de la nouvelle loi anti-blanchiment d’argent aux États-Unis) sont essentielles pour gérer efficacement les niveaux plus élevés de risque client.

Malgré tout, gérer le risque ne signifie pas s’égarer dans l’élimination forcenée de tout risque. Les Gouverneurs de la Réserve fédérale ont déclaré par ailleurs : « Les Agences continuent d’encourager les banques à gérer les relations avec les clients et à atténuer les risques en fonction de ces relations plutôt que de refuser de fournir des services bancaires à des catégories entières de clients. »

Les établissements financiers intelligents tirent parti de cette situation et obtiennent un avantage commercial en déployant une puissante approche fondée sur le risque et en utilisant des solutions technologiques qui automatisent un grand nombre de processus liés à la couverture médiatique négative. Les équipes Conformité y gagnent un temps qui leur permet de comprendre, d’analyser et d’interpréter correctement les risques avant de prendre des décisions appropriées.

Le filtrage de la couverture médiatique négative est un aspect toujours plus important d’un programme LCB bien équilibré. Bien que les recommandations relatives au filtrage de la couverture médiatique négative paraissent d’emblée moins structurées que d’autres exigences réglementaires liées à la CDD, aux sanctions ou aux PPE, les professionnels de la conformité sont encouragés à utiliser des outils de pointe et des solutions automatisées pour réduire les efforts manuels et aller au-delà des exigences réglementaires au lieu de se contenter de les respecter.

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Curve effectuait un contrôle manuel des sanctions et des PPE, une procédure à la fois lente, chronophage et qui nuisait à l’efficacité de l’intégration et à l’expérience des clients. Curve s’est donc mise en quête d’une solution LCB plus évolutive et pouvant l’aider à faciliter l’intégration des nouveaux clients et à respecter ses obligations réglementaires.

Objectifs

Au départ, Curve cherchait à automatiser le processus de filtrage des nouveaux clients et à réduire le volume des alertes pour accélérer les délais d’intégration. L’entreprise recherchait une solution permettant à la fois de se protéger contre la criminalité financière et de répondre aux attentes de ses clients qui souhaitaient que le processus d’intégration soit rapide, facile et à portée de smartphone.

Depuis que Curve a commencé à travailler avec ComplyAdvantage en 2017, l’entreprise a connu une croissance rapide. Compte tenu du grand nombre de clients postulants, trouver une solution adaptée était plus que jamais une priorité pour l’entreprise. Et comme la clientèle de Curve a dépassé le million de clients en tout juste deux ans, il était impératif de disposer d’un outil hautement configurable, flexible et évolutif.

Solution

Alors que Curve étendait rapidement ses activités à travers le monde, ComplyAdvantage s’imposait comme le meilleur fournisseur en raison de sa capacité à fournir des alertes en temps réel pour différentes juridictions par le biais d’une API bidirectionnelle permettant un traitement automatisé de part en part. De plus, l’équipe ComplyAdvantage chargée de la Réussite Client s’est déplacée chez Curve en août 2019 pour voir comment réduire le taux de faux positifs de Curve.

Après avoir commencé par explorer les raisons de cette situation, elle s’est concentrée sur la formation du personnel de Curve pour que ce dernier puisse exploiter au mieux le nouvel outil à leur disposition. ComplyAdvantage a commencé par communiquer un indicatif de pays paramétrable supplémentaire pour les PPE, ce qui a fourni à Curve une plus grande précision pour filtrer et nettoyer ses données propriétaires qui généraient un volume de faux positifs plus élevé.

ComplyAdvantage a ensuite fait des suggestions pour réduire le taux de faux positifs de Curve qui, du coup, a pu se concentrer sur les listes pertinentes pour son activité. Associées à des conseils permettant à Curve de configurer son approche basée sur les risques, ces informations proactives ont permis à ComplyAdvantage et à Curve de créer un partenariat solide et fondé sur la confiance dans l’équipe et dans les données fournies.

Résultats

Curve a été en mesure d’automatiser ses opérations et de réduire les efforts manuels de son équipe en abaissant le taux de faux positifs de 3,5 % en janvier 2O19 à O,91 % en janvier 2O2O. Ainsi, la fintech a pu accélérer le processus d’intégration tout en se conformant parfaitement aux réglementations LCB/FT. Pour soutenir sa croissance, Curve a récemment décidé de faire passer sa capacité de filtrage à plusieurs millions d’entités, le tout sans devoir augmenter son équipe malgré des volumes toujours plus importants à traiter.

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La mission de Holvi est d’aider les entrepreneurs en leur assurant une expérience sans heurt en matière de banque en ligne et de gestion d’entreprise. En raison de sa croissance rapide, Holvi souhaitait rationaliser ses activités pour continuer à offrir des produits et une expérience hors pair à ses clients. Lorsque la priorité absolue est de fournir une qualité supérieure, Holvi sait combien il est logique de confier certaines opérations de back-office à un partenaire fiable.

ComplyAdvantage a été retenue pour aider à renforcer les processus LCB de Holvi afin que la fintech puisse traiter davantage de dossiers. L’application de la 4ème Directive européenne contre le blanchiment d’argent (4MLD) aurait nécessité la mobilisation de nombreuses ressources internes, mais grâce à ComplyAdvantage, Holvi peut continuer à répondre à toutes les exigences dans un environnement réglementaire mondial en perpétuelle évolution. With ComplyAdvantage, Holvi can now concentrate on their core business: keeping entrepreneurs happy

Problématique

Des données obsolètes et de nouvelles exigences réglementaires

Le système de Holvi n’était pas en capacité de s’adapter à la trajectoire de croissance rapide de l’entreprise. Avec un nombre toujours plus important d’indicateurs de risque et des ressources internes limitées pour surveiller les changements, Holvi peinait à maintenir les données de risque à jour. De plus, l’échéance de la Directive 4MLD approchant aussi à grands pas, le filtrage a donc été étendu à la prise en compte des personnes politiquement exposées (PEP) au niveau national.

Supervision manuelle des clients

Outre les difficultés liées au maintien de données précises sur les risques et à la supervision des clients lors de leur intégration, Holvi ne parvenait pas à superviser de manière efficace et régulière l’évolution des profils de risque de ses clients, comme l’exigeait la Directive 4MLD. Le processus de supervision manuelle alors en place ne permettait pas de répondre aux exigences liées à sa croissance rapide. En outre, Holvi devait gérer un gros volume de faux positifs car les décisions en matière de risque prises lors de l’intégration des clients devaient être corrigées manuellement. La fintech souhaitait donc s’équiper d’un système capable non seulement d’automatiser la supervision continue et d’alerter de manière proactive l’équipe de conformité de toute évolution manifeste des risques, mais aussi d’un système qui puisse, en toute sécurité et de manière efficace, mettre sur une liste blanche les entités contrôlées afin de réduire le nombre de fausses alertes chronophages.

Un flux de travail fragmenté qui entraîne du retard

Fournir un service rapide et fiable à ses clients est ce qui distingue Holvi des autres fournisseurs de services bancaires numériques. Cependant, en raison de la croissance rapide de l’entreprise, Holvi savait que d’une part son approche du filtrage du risque LCB lors de l’intégration et de la supervision des clients et, d’autre part, sa stratégie de supervision des transactions entraîneraient des retards et des tensions au niveau de l’expérience client et du processus de paiement. La fintech avait donc besoin d’une solution assurant un filtrage rapide et fiable lors de l’intégration et du paiement au sein de sa plateforme bancaire existante. Holvi souhaitait une solution transparente fournie via une API capable de fournir la fiabilité et la souplesse requises.

Solution

Holvi a choisi ComplyAdvantage pour les raisons suivantes :

• Flux de données LCB propriétaire
•  Filtrage lors de l’intégration
• Supervision continue
•  Filtrage des paiements
•  Intégration de l’API RESTful et gestion des cas via la plateforme

Données sur les risques s’appuyant sur l’IA

ComplyAdvantage a recours à l’intelligence artificielle et est assistée en cela par des experts en risques pour surveiller des dizaines de milliers de sources médiatiques et repérer les risques. Nous convertissons les signaux de risque et les informations non structurées en une base de données structurée de personnes et d’entreprises qui présentent un risque potentiel de criminalité financière. Notre base de données sur les risques couvre les sanctions mondiales, les listes de surveillance, les personnes politiquement exposées (PPE) étrangères et nationales ainsi que les informations médiatiques négatives. Cette base a été enrichie par des listes de surveillance internes d’envergure régionale pour garantir la conformité à la Directive 4MLD avant la date limite de son entrée en vigueur.

Automatisation des processus d’intégration, de supervision et de filtrage des paiements via l’API REST pour réduire au minimum les opérations manuelles.

En choisissant ComplyAdvantage pour le filtrage et la supervision continue de ses clients ainsi que pour le filtrage des paiements, Holvi bénéficie d’une vue globale du risque client. Quant à l’intégration de l’API REST flexible de ComplyAdvantage à sa plateforme bancaire, elle a permis à Holvi d’automatiser le filtrage LCB de ses clients lors de leur intégration, tout en garantissant des vérifications effectuées en quelques secondes, une expérience client fluide ainsi qu’une réduction du travail manuel de mise en conformité. Les clients font également l’objet d’un filtrage automatique et régulier concernant l’évolution des risques, un filtrage qui est adapté à l’appétit de Holvi pour le risque et qui ne déclenche que des alertes pertinentes. Holvi a intégré un filtrage automatisé des transactions pour effectuer les paiements de manière rapide et dynamique à mesure que le nombre de transactions augmente. En adaptant le filtrage à son approche fondée sur le risque et en dressant une liste blanche des fausses alertes lors de l’intégration, Holvi a réduit de moitié le temps nécessaire pour corriger les faux positifs.

Gestion des cas et traçabilité claires

Grâce à nos solutions de flux de travail flexibles, Holvi peut utiliser la plateforme ComplyAdvantage en ligne pour examiner facilement les alertes et remédier aux cas en dehors de sa solution bancaire destinée aux clients. La fonctionnalité de gestion des cas de notre plateforme facilite l’attribution, les commentaires et la remontée des cas au sein de l’équipe de conformité de Holvi. Toutes les décisions étant automatiquement documentées avec une traçabilité sans équivoque, les autorités réglementaires peuvent réaliser les audits internes et externes plus efficacement.

Un déploiement rapide et sans tracas

Déployer l’API a pris moins de trois semaines avec le soutien de bout en bout de l’équipe technologique de ComplyAdvantage. L’équipe Conformité de Holvi a trouvé l’interface de la plateforme en ligne à la fois intuitive et conviviale et seule une formation réduite au minimum a été nécessaire.

Contactez-nous :
+44 (0) 20 7834 0252
emir.osmanovic@complyadvantage.com

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Grâce à la couverture complète des données que fournit ComplyAdvantage, OakNorth Bank utilise désormais une plateforme unique pour intégrer et superviser les clients en s’appuyant sur toutes les bases de données pertinentes. La capacité de personnalisation de la solution a facilité la configuration des algorithmes de recherche et la sélection des bases de données les plus pertinentes pour la clientèle et les priorités commerciales de la banque.

L’interface conviviale de l’application simplifie l’entrée et la gestion des données dans le système. L’analyse et l’audit des résultats quotidiens sont faciles à réaliser et les cas qui exigent davantage de vigilance peuvent être rapidement remontés aux responsables de l’équipe Criminalité financière. Maria Varley, responsable Intégration des Clients (Prêts), déclare :« Les différents rapports et le système de gestion de cas de la solution ComplyAdvantage me procurent un niveau de contrôle élevé. Les rapports sont faciles à générer, ce qui permet de procéder à des audits rapides et fournit davantage de visibilité sur les données. » Et Thomas Szymanski, directeur des Opérations (Dépôts) de poursuivre : « Depuis que nous utilisons ComplyAdvantage, le taux de faux positifs pour tous les nouveaux candidats n’est que de 2,3 % et seulement de 4,1 % pour l’ensemble du portefeuille qui comprend tous les clients existants que nous avons fait migrer depuis notre fournisseur précédent. Ce qui revient à dire finalement que l’équipe perd moins de temps à contrôler les faux positifs et qu’elle peut se consacrer davantage à des activités à valeur ajoutée. »

Le soutien exceptionnel que fournit l’équipe Réussite Client de ComplyAdvantage a également été déterminant dans la décision d’OakNorth Bank. Maria Varley précise :

« L’un des aspects les plus positifs de notre collaboration avec ComplyAdvantage est son service Client. Dès le premier contrat, l’équipe a été très professionnelle et d’un grand soutien. ***Toutes les questions que nous nous posons trouvent une réponse en quelques heures, voire quelques minutes. ***C’est formidable d’avoir quelqu’un qui vous apporte ce niveau de support ultra personnalisé. »

Les différents rapports et le système de gestion de cas de la solution ComplyAdvantage me procurent un niveau de contrôle élevé. Les rapports sont faciles à générer, ce qui permet de procéder à des audits rapides et fournit davantage de visibilité sur les données.

— Maria Varley, Responsable Intégration des Clients (Prêts) chez OakNorth Bank

L’entreprise

OakNorth Bank est une grande banque britannique qui fournit des financements de dette rapides, flexibles et accessibles de 500 000 £ à 45 millions de £ aux PME, les entreprises qui contribuent cependant le plus à alimenter la croissance économique et l’emploi. OakNorth Bank a été fondée en septembre 2015 pour répondre à cette lacune en matière de financement au Royaume-Uni.

Les prêts d’OakNorth Bank sont soutenus par sa franchise d’épargne primée qui offre un éventail de produits protégés par le Fonds britannique d’indemnisation des investisseurs (FSCS) aux épargnants à toutes les étapes de leur vie et aux entreprises à tous les stades de leur croissance. Associée à son exceptionnel service à la clientèle, son offre de dépôt pratique, compétitive et sans heurts a permis d’attirer plus de 170 000 épargnants et d’atteindre un taux de recommandation net des déposants de 77.

Secteur d’activité : Banque et prêts commerciaux

Produit : Filtrage des clients et supervision continue – LCB

Les défis

Pour ses activités de prêt, les procédures de filtrage d’OakNorth Bank étaient fragmentées. En effet, son équipe Conformité faisait appel à un fournisseur pour les contrôles de lutte contre le blanchiment d’argent et à un autre pour tous les autres contrôles relatifs au filtrage des clients.

Par ailleurs, pour ses activités d’épargne, ses procédures de filtrage et de supervision continue visant à identifier les clients classés comme personnes politiquement exposées (PPE) ou faisant l’objet de sanctions étaient chronophages et généraient un grand nombre de faux positifs.

La banque avait donc besoin d’une  solution s’appuyant sur une API pouvant s’intégrer à sa pile technologique existante, rationaliser le déroulement de ses flux de travail liés à la conformité et fédérer les données sous la forme d’une vue unifiée. Les activités de prêt étant distinctes des activités de dépôt, il était par ailleurs crucial de pouvoir séparer le déroulement des opérations de gestion de cas.

Nous sommes ravis d’avoir pu intégrer des API, ce qui nous permet de soumettre les demandeurs au filtrage des PPE/sanctions via ComplyAdvantage au moment de leur intégration.

— Thomas Szymanski, Responsable en chef des Opérations (Dépôts) chez OakNorth Bank

La solution

Suite à un processus de sélection méticuleux, OakNorth Bank a choisi la solution de filtrage des clients et de supervision continue de ComplyAdvantage parce que ses données exhaustives et de grande qualité permettaient de regrouper les flux de travail. Son API REST simple et bidirectionnelle permet aussi de transférer rapidement les données entre l’application et les systèmes d’OakNorth Bank.

L’équipe Réussite Clients de ComplyAdvantage a collaboré étroitement avec l’équipe Conformité d’OakNorth Bank pour configurer les paramètres de recherche et adapter les flux de gestion de cas aux besoins de cette dernière, conformément à son appétit pour le risque.

Pour les clients effectuant des dépôts, l’équipe ComplyAdvantage a multiplié les tests en profondeur du processus de filtrage des PPE et des sanctions en mettant l’accent sur une approche personnalisée pour répondre aux besoins d’OakNorth Bank en matière de filtrage et de supervision et de listes obligatoires. Le classement des PPE fourni par ComplyAdvantage repose sur la catégorisation du GAFI tandis que le canal d’enrichissement continu des données sur les PPE est une fonctionnalité permanente du processus de collecte des données PPE. La priorité étant de réduire les faux positifs, un essai a été réalisé sur les données avec 20 %, 30 %, 40 % et 50 % de correspondances approximatives par rapport à toutes les listes de sanctions et de surveillance et catégories de PPE. L’utilisation de profils de recherche a permis à OakNorth Bank de réduire encore le taux de correspondance.

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De nombreuses incertitudes et malentendus entourent les personnes politiquement exposées, ou PPE. La classification d’un client comme personne politiquement exposée n’est pas un but en soi ; elle fait plutôt partie du processus qui permet aux institutions financières et aux DNFBP (entreprises et professions non financières désignées) d’évaluer les risques plus élevés liés aux personnes politiquement exposées. Bien entendu, être une PPE n’équivaut pas en soi à être un criminel ou à suggérer un lien avec l’abus du système financier. Toutefois, les PPE sont des clients à haut risque, car elles ont plus de possibilités que les citoyens ordinaires d’acquérir des actifs par des moyens illégaux tels que le détournement de fonds et le versement de pots-de-vin. Les institutions financières et les PPE doivent donc connaître les signaux d’alerte et les indicateurs qui peuvent être utilisés pour détecter de tels abus. Après avoir déterminé qu’un client est une PPE, les institutions financières et les BNPPD sont responsables de la conduite d’une diligence raisonnable continue spécifiquement adaptée au statut de PPE du client.

Que sont des alertes rouges ?

Le GAFI a élaboré une liste de signaux d’alerte/indicateurs qui peuvent aider à détecter les abus du système financier par les PPE dans le cadre d’une relation avec un client. Cette liste d’indicateurs est utile pour détecter les PPE qui abusent du système financier et n’a pas pour but de stigmatiser toutes les PPE. La manière d’interpréter ces indicateurs dépend fortement du contexte. Souvent, la correspondance d’un ou deux de ces indicateurs indique simplement un risque statistiquement élevé de faire des affaires avec un client particulier, et plusieurs indicateurs peuvent devoir être satisfaits avant qu’un soupçon sérieux ne soit justifié. Toutefois, dans certains cas – là encore, en fonction de circonstances spécifiques – la correspondance d’un ou de plusieurs de ces indicateurs pourrait conduire directement à la suspicion d’une activité illégale, telle que le blanchiment d’argent.

Les PPE tentent de protéger leur identité

Les PPE sont conscientes que leur statut de PPE peut faciliter la détection de tout comportement illicite. Cela signifie que les PPE peuvent tenter de dissimuler leur identité pour éviter d’être détectées. Voici quelques exemples de moyens utilisés à cette fin :

• Utilisation de véhicules de société (personnes morales et constructions juridiques) pour dissimuler le bénéficiaire effectif
• Utilisation de véhicules de société sans raison commerciale valable
• Recours à des intermédiaires lorsque cela ne correspond pas aux pratiques commerciales normales ou lorsque cela semble servir à dissimuler l’identité d’une PPE
• Utilisation de membres de la famille ou d’associés proches comme propriétaires légaux

Les PPE et leur comportement :

Des comportements et caractéristiques spécifiques des PPE peuvent augmenter les niveaux de risque ou susciter des soupçons :

• Utilisation de véhicules de société (entités juridiques et constructions juridiques) pour masquer (i) la propriété, (ii) les industries concernées ou (iii) les pays
• La PPE se renseigne sur la politique LCB de l’institution ou sur la politique PPE
• La PPE semble généralement peu à l’aise pour fournir des informations sur l’origine de la richesse ou la provenance des fonds
• Les informations fournies par la PPE ne sont pas cohérentes avec d’autres informations (accessibles au public), telles que les déclarations de patrimoine et les salaires officiels publiés
• La PPE est incapable ou réticente à expliquer la raison pour laquelle elle fait des affaires dans le pays de l’institution financière ou de la DNFBP (Designated Non-Financial Businesses and Professions).
• La PPE fournit des informations inexactes ou incomplètes
• La PPE cherche à utiliser les services d’une institution financière ou d’un DNFBP qui ne s’adresserait normalement pas à des clients étrangers ou de grande valeur
• Les fonds sont transférés à plusieurs reprises vers et depuis des pays avec lesquels la PPE ne semble pas avoir de liens.
• La PPE se voit ou s’est vu refuser l’entrée dans le pays (refus de visa)
• L PPE provient d’un pays qui interdit ou restreint la possibilité pour ses citoyens de détenir des comptes ou de posséder certains biens dans un pays étranger

La position ou l’implication d’une PPE dans les affaires

La position qu’une PPE occupe et la manière dont elle présente sa position sont des facteurs importants à prendre en compte.

Les signaux d’alerte possibles sont :

• La PPE a une autorité substantielle sur les actifs et les fonds, les politiques et les opérations de l’État ou y a accès
• La PPE contrôle les approbations réglementaires, y compris l’attribution des licences et des concessions
• La PPE a la capacité formelle ou informelle de contrôler les mécanismes mis en place pour prévenir et détecter le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
• La PPE minimise (activement) l’importance de sa fonction publique, ou de la fonction publique à laquelle elle est associée
• La PPE ne révèle pas toutes les positions (y compris celles qui sont d’office)
• La PPE a accès aux comptes du gouvernement ou des entreprises ou exerce un contrôle ou une influence sur ceux-ci
• La PPE possède ou contrôle (partiellement) des institutions financières ou des DNFBP, soit à titre privé, soit d’office
• La PPE possède ou contrôle (partiellement) l’institution financière ou la DNFBP (à titre privé ou d’office) qui est une contrepartie ou un correspondant dans une transaction
• La PPE est un(e) directeur/directrice ou un bénéficiaire effectif d’une entité juridique qui est un client d’une institution financière ou d’une DNFBP

L’industrie et le secteur dans lesquels la PPE est impliqué :

Un lien avec une industrie à haut risque peut augmenter le risque de faire des affaires avec un PEP. En vertu de la recommandation 1 du GAFI, les autorités compétentes, les institutions financières et les PEP sont tenues de déterminer quels types de clients peuvent présenter un risque plus élevé. Pour ce faire, les institutions financières et les BNPPD seront également guidées par des orientations nationales ou des évaluations des risques. Les secteurs considérés comme étant à risque dépendent des évaluations de risque et des autres mesures de protection du secteur qui sont en place et varient d’un pays à l’autre.

Voici quelques exemples d’industries à haut risque :

• Commerce des armes et industrie de la défense
• Banque et finances
• Les entreprises actives dans le domaine des marchés publics (c’est-à-dire celles dont l’activité consiste à vendre à des organismes gouvernementaux ou d’État)
• Construction et (grandes) infrastructures
• Développement et autres types d’assistance
• Activités dans le domaine de la santé humaine
• Exploitation minière et extraction
• Privatisation
• Fourniture de biens et services publics

Produits, services, transactions ou canaux de livraison

Les recommandations du GAFI contiennent également des exemples de produits, d’industries, de services et de facteurs liés aux transactions ou aux canaux de livraison qui suggèrent un risque plus élevé, quel que soit le type de client.

Ces exemples sont :

• Banque privée
• Transactions anonymes (y compris en espèces)
• Relations d’affaires ou transactions non face à face
• Paiements reçus de tiers inconnus ou non associés

Si ces industries, produits, services ou canaux de transaction ou de livraison sont utilisés par les PPE, cela ajoute un facteur de risque supplémentaire (selon la nature de la PPE). Outre les exemples déjà énumérés dans les recommandations du GAFI, il existe d’autres produits, industries, services et canaux de transaction ou de distribution qui peuvent devenir particulièrement vulnérables lorsqu’ils sont utilisés par les PPE.

En voici quelques exemples :

• Les entreprises qui s’adressent principalement à des clients étrangers (de grande valeur)
• Prestataires de services aux sociétés et fiducies
• les virements bancaires à destination et en provenance d’un compte PEP qui ne peuvent être expliqués de manière économique ou qui ne comportent pas d’informations pertinentes sur le donneur d’ordre ou le bénéficiaire
• Comptes des correspondants et comptes de concentration
• Négociants en métaux précieux, pierres précieuses et autres produits de luxe.
• Concessionnaires de véhicules de transport de luxe (voitures, voitures de sport, bateaux, hélicoptères et avions).
• Les marchands de biens immobiliers haut de gamme

Pays à haut risque et d’autres facteurs de risque géographiques

Les recommandations du GAFI contiennent des exemples de pays à haut risque et d’autres facteurs de risque géographiques qui sont indépendants du type de client. En outre, les drapeaux rouges et les indicateurs suivants relatifs aux pays peuvent être pris en compte lors de la conclusion d’une PPE :

• La PPE étrangère ou nationale provient d’un pays à haut risque
• Des risques supplémentaires surviennent si une PPE étrangère ou nationale provenant d’un pays à haut risque exerce, dans sa position, un contrôle ou une influence sur les décisions qui permettraient de remédier efficacement aux lacunes identifiées dans le système de LCB/CFT
• Les PPE étrangères ou nationales provenant de pays identifiés par des sources crédibles comme présentant un risque élevé de corruption
• Les PPE étrangères ou nationales de pays qui n’ont pas signé ou ratifié les conventions anti-corruption pertinentes (ou qui n’ont pas ou n’ont que insuffisamment mis en œuvre ces conventions), telles que la CNUCC et la Convention anti-corruption de l’
• Les PPE étrangères ou nationales de pays ayant une mono-économie (dépendance économique d’un ou de quelques produits d’exportation), en particulier si des mesures de contrôle des exportations ou d’octroi de licences ont été mises en place

Source : Orientations du GAFI sur les personnes politiquement exposées (2013)

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