À bien des égards, la détection et la prévention de la fraude sont donc tout aussi essentielles à la santé à long terme d’une banque que l’acquisition et la fidélisation des clients.

Cet article traite les points suivants :

• Les types de fraude auxquels sont confrontés les établissements bancaires
• Certaines des méthodes utilisées pour détecter et prévenir la fraude
• Comment les nouvelles technologies permettent une meilleure détection des fraudes dans le secteur bancaire

Qu’est-ce que la détection de la fraude dans le secteur bancaire ?

Dans le monde de la banque, la détection des fraudes fait référence aux moyens déployés pour surveiller l’ensemble des transactions et paiements. Ce qui permet aux établissements de détecter de manière rapide et précise toute activité suspecte devant être signalée.

La capacité d’une banque à s’exécuter dans ce domaine repose sur l’association des facteurs suivants :

• Des technologies qui peuvent fonctionner ensemble pour réduire rapidement la charge de travail liée à la supervision des transactions à grande échelle. Elles permettent de détecter avec précision les caractéristiques liées à une activité anormale, depuis la fraude par piratage de compte (ATO) jusqu’à la fraude ACH en passant par toutes les variantes possibles.
• Des processus capables de synchroniser les efforts des équipes chargées de la relation avec la clientèle et de la conformité, sans que le personnel perde du temps et de l’énergie à gérer les faux positifs.
• Des collaborateurs qui disposent du temps et de l’espace nécessaires pour porter des jugements clairs en s’appuyant sur une connaissance encyclopédique des réglementations tant mondiales que locales.

Ces ressources sont cruciales pour soutenir les efforts plus larges d’une banque en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB-FT). 

Les types de fraude dans le secteur bancaire

Si la détection et la prévention de la fraude représentent un tel défi pour le secteur bancaire, c’est en grande partie en raison de l’ampleur des activités criminelles possibles. En effet, la fraude peut donc prendre de nombreuses formes et notamment :

Au-delà de ces méthodes de fraude classiques, le système financier moderne continuera de connaître de nouvelles formes ingénieuses d’escroquerie et de criminalité.

Banques : les défis pour détecter la fraude

La fraude et les tentatives d’activités criminelles représentent un risque colossal et multidimensionnel pour le secteur bancaire. Les trois défis majeurs au cœur de ce risque sont :

• Le volume et la variété de la fraude : Les banques doivent être en mesure de surveiller des millions de transactions pour identifier des milliers de tentatives d’activités criminelles chaque mois, qu’il s’agisse d’une fraude à la carte de crédit ou d’une usurpation d’identité synthétique. Chaque tentative de fraude se veut différente de la précédente si bien que l’équipe Conformité est inondée de faux positifs, de faux négatifs et de tous les statuts intermédiaires. Rigueur, souplesse et rapidité sont nécessaires pour traiter un tel éventail de menaces à l’échelle de milliards d’interactions clients.
• L’impact de l’expérience client : Les retards liés à un gros volume de faux positifs et d’analyses manuelles peuvent impacter négativement l’expérience des clients. Des processus d’intégration plus longs, des comptes gelés et des procédures d’authentification complexes sont autant de facteurs qui nuisent à la liberté de mouvement des clients. Mais ces mesures sont indispensables pour qu’une banque puisse détecter et prévenir la fraude. L’évolution du secteur vers des services bancaires ouverts est elle-même une source à la fois d’opportunités et de vulnérabilités.
• Le poids de la dette technique : À maints égards, les banques sont engagées dans une course à l’armement technologique à long terme contre une criminalité qui est organisée à l’échelle mondiale. Mais tandis que les criminels peuvent tout simplement adopter de nouvelles technologies pour tenter de commettre de nouveaux forfaits, les banques doivent quant à elles relever un défi supplémentaire, à savoir s’attaquer à de nouvelles menaces en s’appuyant sur une infrastructure plus ancienne. Afin de détecter et de prévenir les fraudes de manière fiable, les banques doivent être capables de jongler entre une évolution agressive de leur pile technologique et une utilisation pragmatique des ressources dont elles disposent déjà.

Les méthodes utilisées pour détecter et prévenir la fraude

Dans le secteur bancaire, la détection et la prévention de la fraude reposent sur un savant mélange de techniques et de technologies analytiques.

1. Technologie analytique

Les techniques analytiques couramment utilisées sont notamment des méthodes d’analyse statistique des données telles que le calcul des paramètres, la distribution et la modélisation des probabilités, l’analyse de régression et la comparaison des données. Mais les banques font de plus en plus appel à l’intelligence artificielle via l’exploration de données (data mining), les réseaux neuronaux, l’apprentissage automatique (supervisé et non supervisé) et la reconnaissance de formes.

2. Technologie d’identification

Sur le plan technologique, les banques utilisent des méthodes de pointe pour authentifier, vérifier et identifier les équipements et les clients. Il s’agit notamment de fonctionnalités plus récentes telles que la biométrie comportementale et l’empreinte digitale des appareils, mais aussi de méthodes testées et éprouvées comme l’authentification bifactorielle et le chiffrement.

3. Technologie fondée sur les flux de travail

Il faut également se pencher sur l’infrastructure et les logiciels requis pour capturer les signaux générés par toutes ces technologies prometteuses et les transformer en un flux précis d’alertes utiles destinées aux responsables de la conformité et aux analystes.

Le personnel joue toujours un rôle clé dans la capacité d’une banque à détecter et à prévenir la fraude. Par conséquent, il est essentiel qu’ils travaillent avec des outils et des technologies leur permettant de hiérarchiser et de remédier aux innombrables cas de fraude potentiels affectant leur établissement, le tout d’une manière facile à expliquer aux auditeurs.

L’importance de l’IA et de l’apprentissage automatique pour détecter la fraude bancaire

L’intelligence artificielle (IA) et l’apprentissage automatique jouent désormais un rôle central pour aider les établissements bancaires à lutter contre la menace que représentent les activités frauduleuses. Toutefois, il est important de souligner que ces technologies accompagnent les banques de différentes manières.

Tout d’abord, les techniques avancées de détection des anomalies, de regroupement d’identités et d’analyse via un réseau de neurones graphique permettent aux banques d’identifier des caractéristiques cachées au sein de l’énorme volume de données qu’elles ingèrent. Ce type de technologie est essentiel à cette activité car il n’est pas possible d’analyser un tel volume manuellement.

Ensuite, en recourant à l’automatisation, les établissements bancaires peuvent redimensionner leur capacité afin d’accélérer leurs opérations. En automatisant la création d’alertes et de rapports d’activité suspecte (SAR) à partir d’une approche fondée sur les risques spécifiques à chaque établissement, les banques peuvent désormais couvrir plus de surface. L’équipe Conformité peut traiter plus de dossiers plus rapidement, le tout en traitant moins de faux positifs chronophages.

Enfin, avec l’IA et l’apprentissage automatique, les banques sont capables de s’attaquer à la fraude avec une plus grande souplesse. En effet, en donnant à l’équipe Conformité les moyens d’intégrer plus de sources de données et de créer leurs propres règles de détection des caractéristiques, l’IA permet aux établissements bancaires d’évoluer et de s’améliorer au même rythme que les criminels.

Logiciels de pointe pour la détection de la fraude pour les banques

Pour gérer le volume, la variété et la férocité des tentatives de fraude auxquelles elles sont soumises quotidiennement, les banques ont besoin d’une IA puissante et de logiciels intelligents. Lors de l’évaluation de fournisseurs de solutions de détection de la fraude, les établissements bancaires devraient préférer les solutions offrant les fonctionnalités suivantes :

• Une intégration rapide des données pour interconnecter les différents flux liés à la couverture médiatique défavorable, aux listes de sanctions, aux listes de personnes politiquement exposées (PPE) et aux bénéficiaires effectifs ultimes (UBO).
• Un puissant modèle d’apprentissage automatique entraîné au moyen de données propriétaires sur les clients, les entreprises et les risques financiers afin de détecter plus de 50 types de fraude sur tous les canaux de paiement.
• Une rentabilité inégalée grâce à des fonctionnalités prêtes à l’emploi et à des processus éprouvés qui permettent aux établissements d’être opérationnels en deux semaines seulement. 
• Des fonctionnalités avancées telles que des seuils dynamiques, le regroupement des identités et la détection de réseaux de neurones graphiques pour s’adapter au comportement des criminels, analyser les comptes associés à ces derniers et suivre les fonds à travers le système.
• Une capacité d’explication intégrée qui permet à l’équipe Conformité de partager sans délai les réponses aux alertes avec les autorités compétentes.

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Ces défis peuvent être relevés grâce à des solutions qui permettent d’accéder à des données actualisées et fiables sur les sanctions et de configurer des alertes fondées sur des risques différenciés. Nous vous proposons de lire la suite pour comprendre la complexité, les avantages et les défis du filtrage des sanctions dans le secteur bancaire et pour découvrir les trois principaux domaines où les banques peuvent s’améliorer.

Qu’est-ce que le filtrage des sanctions dans le secteur bancaire ? 

Dans le secteur de la banque, le processus de filtrage des sanctions permet de comparer les données sur les clients et les transactions avec les informations sur les entreprises, les biens, les lieux et les personnes qui figurent sur les listes de sanctions ou de surveillance émises par les gouvernements. En procédant de la sorte, les banques s’assurent de ne pas faciliter des violations des sanctions, ce qui pourrait leur valoir des amendes et des peines d’emprisonnement pour leurs dirigeants. 

Pour ce faire, les banques utilisent souvent des outils de filtrage des transactions et des clients qui sont automatisés ou manuels.

Un programme de filtrage des sanctions est essentiel à la stratégie plus large de gestion des risques de criminalité financière d’un établissement bancaire. Sans ce programme, une banque s’expose à de lourdes sanctions. C’est ainsi que les banques américaines ont dû payer plus de 33 millions de dollars au titre d’amendes et de règlements en lien avec la violation de sanctions pour la seule année 2023, soit plus de 18 fois le montant versé en 2022. Entre 2021 et septembre 2023, ces violations ont coûté en moyenne plus de 4 millions de dollars à chaque banque.

Pour se conformer efficacement à la réglementation du secteur bancaire en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (LCB), le filtrage des sanctions opéré par les banques doit être intégré tout au long du parcours du client dans le cadre d’un processus complet et continu de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD).

Les défis du filtrage des sanctions pour les banques

Les établissements bancaires doivent se conformer à la réglementation de leur pays en matière de sanctions, notamment aux directives du Bureau de contrôle des actifs étrangers (OFAC) aux États-Unis et de l’Office britannique chargé d’appliquer les sanctions financières (OFSI) au Royaume-Uni. Lorsqu’elles facilitent des transactions transfrontalières, les banques sont également soumises à des contraintes liées aux sanctions internationales. 

Les banques sont confrontées à cinq défis cruciaux lorsqu’il s’agit de mettre en place un processus de filtrage des sanctions à la fois conforme et efficace.

1. Les délais de traitement pour des paiements plus rapides

Les clients attendent de plus en plus des banques qu’elles proposent des paiements plus rapides. Cependant, cette exigence pose des problèmes aux établissements bancaires qui doivent malgré tout continuer à filtrer les transactions en fonction de leurs risques et de leurs obligations réglementaires. 

Le Faster Payments Council définit les paiements plus rapides comme étant ceux dont le traitement prend entre un jour et quelques secondes ou moins. Il reconnaît aussi qu’il existe des définitions plus strictes. Par exemple, cet organisme indique que le Comité sur les paiements et les infrastructures de marché de la Banque des règlements internationaux définit un paiement plus rapide comme devant pouvoir s’effectuer dans la mesure du possible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Quelle que soit le délai retenu, les banques qui proposent des paiements plus rapides sont soumises à des contraintes pour ce type de service rapide. Les solutions de filtrage des sanctions non fondées sur les risques et conçues pour des niveaux de risque spécifiques peuvent bloquer ou retarder un si grand nombre de paiements à faible risque que le service peut ne pas être considéré comme un paiement plus rapide. Aussi, pour être en capacité d’offrir ce genre de service dans le respect de la conformité, les banques doivent impérativement procéder à un examen minutieux des risques, des processus, des outils existants et du personnel.

2. La surconformité

Violer des sanctions peut entraîner de lourdes amendes si bien que les banques peuvent estimer plus prudent de prendre le moins de risques possible et, par exemple :

• Bloquer toutes les transactions impliquant un pays sanctionné, même si elles ne sont pas interdites.
• Bloquer les transactions d’un réfugié parce qu’il est citoyen d’un pays faisant l’objet de sanctions.
• Refuser de traiter avec une personne sanctionnée même si la relation d’affaires ne viole pas les sanctions.

Cependant cette approche parfois qualifiée de surconformité peut violer le droit international et les droits humains, entraver la diplomatie et l’aide humanitaire, et même alimenter des économies illicites. C’est pourquoi la rapporteuse spéciale des Nations unies, Alena Douhan, demande instamment aux établissements financiers de veiller à ce que leur programme de conformité aux sanctions se cantonne aux exigences des sanctions tout en recommandant de prendre des mesures pour protéger les droits des personnes que les sanctions pourraient impacter, notamment en veillant à ce qu’elles conservent un accès légal aux produits de première nécessité et à l’aide humanitaire.

3. Le filtrage au moyen de données et d’outils désuets

Publié par le Département du Trésor américain, le guide de la conformité aux exigences de l’OFAC désigne les défaillances des logiciels de supervision des sanctions comme l’une des dix principales raisons de l’échec des programmes de conformité aux sanctions. Les raisons de ces défaillances sont notamment :

• Des données de listes de sanctions obsolètes
• Des données manquantes, dont les codes d’identification d’entreprise (BIC) SWIFT pour les entités sanctionnées
• Une correspondance inefficace des noms qui ne tient pas compte des orthographes alternatives

Un filtrage des sanctions efficace est conditionné par la fiabilité des données sur les sanctions et par l’efficacité des techniques de correspondance floue qui permettent de détecter des variantes de noms proches mais non exactes.

4. Les incohérences entre les organismes émetteurs de sanctions

Les organismes chargés d’émettre des sanctions n’appliquent pas toujours les désignations économiques de manière cohérente. Cette incohérence peut poser un problème aux banques qui s’efforcent de se conformer aux réglementations et d’éviter de travailler avec des entités sanctionnées. Pour preuve, suite à l’invasion de l’Ukraine par la Russie, une série de mesures restrictives avait été imposée aux personnes et aux entreprises russes, mais les organismes chargés de prononcer les sanctions n’ont pas tous été d’accord sur les personnes à désigner. Afin de limiter le risque de contournement des sanctions, les banques doivent s’assurer de filtrer à partir de données sur les sanctions mondiales qui sont à la fois de qualité et directement puisées à la source pour ne pas passer à côté de listes de sanctions actualisées.

5. Des fonctionnalités de translittération inefficaces

La translittération, c’est-à-dire la conversion de noms et d’entités d’un système d’écriture vers un autre, est essentielle dans le contexte du filtrage des sanctions. Les banques traitent avec tout un éventail d’entités et de clients internationaux dont les noms sont présentés dans des écritures différentes. Le problème se pose lorsque la translittération n’est pas réalisée avec précision, ce qui génère des divergences et de potentiels oublis au niveau du filtrage.

Prenons le cas du nom d’une entité sanctionnée qui a été rédigé en premier lieu dans une écriture non latine. Si le processus de translittération ne parvient pas à représenter correctement ce nom dans l’alphabet latin, le logiciel de filtrage risque d’ignorer une éventuelle correspondance. Cela peut entraîner un défaut de conformité critique et exposer la banque à des risques inutiles et à la supervision des autorités réglementaires. Les choses se compliquent encore lorsque la diversité des langues et des dialectes participent à la variété des noms rencontrés dans le cadre de transactions bancaires. Des pratiques de translittération incohérentes dans différentes régions et langues viennent exacerber le problème et contraignent les banques à relever ce défi de manière globale.

Pour surmonter le problème de la translittération, les banques se tournent donc de plus en plus vers des solutions de filtrage des sanctions de pointe et qui offrent de puissantes fonctionnalités de translittération. Ces solutions s’appuient sur des algorithmes et une expertise linguistique avancés pour convertir avec précision les noms d’une écriture vers une autre, ce qui garantit un processus de filtrage homogène et précis.

Conseils pour renforcer le processus de filtrage des sanctions dans le secteur bancaire

Si le filtrage des sanctions peut présenter certains défis, la plupart des problèmes courants peuvent être résolus facilement. Même si chaque établissement doit tenir compte de son propre environnement métier, voici cinq domaines où tous les établissements peuvent intervenir : 

1. Révision de l’étalonnage des paramètres de filtrage 

Lorsque le filtrage n’est pas calibré pour des risques précis, les établissements sont plus enclins à se conformer de manière excessive et à passer à côté de risques qui auraient pu être détectés si les paramètres avaient été bien définis. Par conséquent, il est essentiel que les établissements travaillent avec des experts pour aligner leur filtrage sur des indicateurs de risque précis. Cette approche est plus efficace que celle qui consiste à jeter par principe un filet à grosses mailles.

Ainsi, plutôt que filtrer sans distinction toute personne ou activité provenant d’un pays sanctionné, l’établissement peut évaluer les signes indiquant des violations de sanctions spécifiques auxquels il est exposé. Ses clients sont-ils actifs dans des secteurs à haut risque tels que les semi-conducteurs, les biens à double usage ou les produits pharmaceutiques ? Dans quelles juridictions opèrent-ils habituellement ? Définir des paramètres permettant de détecter des associations entre différents facteurs de risque précis contribuera à identifier plus efficacement des activités spécifiques.

De même, il faudra évaluer si l’outil de filtrage en question offre des fonctions telles qu’une correspondance floue personnalisée. En s’appuyant sur des paramètres de correspondance floue, un établissement peut détecter des variations de noms courantes ou des modifications délibérées de l’orthographe d’un nom lorsqu’il est nécessaire de jeter un filet à grosses mailles. Ce n’est pas que ce type de filet soit fondamentalement inutile, mais il doit simplement être utilisé de manière ciblée et motivée.

2. Examen et amélioration de la qualité des données

Les données sur les sanctions qui sont de piètre qualité nuisent à une approche fondée sur le risque et provoquent des dysfonctionnements. De plus, elles ne permettent pas aux établissements de savoir avec certitude s’ils agissent conformément aux exigences réglementaires les plus récentes. Dans notre enquête 2023 sur le rôle de la technologie et des moyens humains dans le domaine de la conformité, 47 % des établissements ont déclaré souhaiter améliorer la qualité des données sur les sanctions et les personnes politiquement exposées (PPE) qui sont traitées par leurs solutions de filtrage des transactions. Un tiers d’entre eux déploraient le manque de mises à jour des sanctions en temps réel. Dans notre rapport sur l’état de la criminalité financière en 2023, nous avons constaté que près d’un tiers des établissements, soit 29 %, faisaient de l’amélioration de leur conformité aux sanctions une priorité.

Quelles sont les implications pour les établissements financiers ? Ceux qui sont préoccupés par la qualité de leurs données sur les sanctions peuvent examiner leur solution actuelle à la lumière des questions suivantes : 

• Quel est le degré de mise à jour des données sur les sanctions et les risques de la solution actuellement utilisée ?
• Quel processus permet de garantir des données actualisées ? 
• S’il s’agit d’un processus continu, quelle est la fréquence de mise à jour des données ? Sont-elles rapidement disponibles ? 
• D’où proviennent ces données ?

3. Évaluation des solutions par rapport à la complexité croissante des sanctions globales

Face à la complexité croissante des données relatives à la conformité et aux sanctions au niveau global, les solutions existantes peuvent avoir du mal à s’adapter. Les établissements qui s’appuient sur des solutions obsolètes constateront peut-être que ces dernières n’actualisent pas les données clés en temps voulu, qu’elles ne s’intègrent pas efficacement au reste de la pile technologique de conformité ou qu’elles ne supervisent pas les risques efficacement.

A contrario, les outils plus récents peuvent utiliser des algorithmes de filtrage avancés et mettre à jour les données plusieurs fois par jour. Cela permet aux équipes de traiter plus efficacement les risques de sanctions, de rationaliser leurs flux de travail et de s’assurer que le processus s’articule bien avec les opérations de conformité au sens large.

Les établissements qui cherchent à améliorer ou à moderniser leurs outils existants seront intéressés par un puissant accès aux données sur les sanctions, par la souplesse offerte par les différents niveaux de filtrage des risques, selon le type de client ou de transaction, ainsi que par l’automatisation de composants cruciaux tels que des mises à jour quotidiennes des listes de sanctions.

4. Déploiement de la technologie de résolution des entités

L’intégration d’une technologie avancée de résolution des entités est essentielle pour optimiser le processus de filtrage des sanctions. Cette technologie favorise une identification et une interconnexion précises des entités, ce qui réduit le risque de faux positifs ou négatifs. En fédérant de nombreux points de données et en identifiant les relations entre les entités, les banques peuvent rationaliser leurs opérations de filtrage et améliorer l’efficacité globale de leurs mesures de conformité.

5. Intégration de la supervision et des alertes en temps réel

Pour dynamiser le filtrage des sanctions, il est conseillé aux banques d’adopter des systèmes de supervision et d’alerte en temps réel. Un traitement traditionnel par lots peut présenter un certain intérêt, mais le paysage financier exige une réponse plus instantanée aux risques potentiels. La supervision en temps réel garantit l’identification rapide de toute activité ou correspondance suspecte, ce qui permet aux établissements de prendre immédiatement des mesures. L’intégration de puissants systèmes d’alerte renforce la souplesse et permet aux banques de garder une longueur d’avance sur des menaces qui évoluent sans cesse et de garantir leur conformité dans des environnements dynamiques.

Surmonter les défis grâce à des solutions avancées de filtrage des sanctions 

L’essor de l’intelligence artificielle et de l’automatisation et un traitement des données plus puissant offrent de réelles opportunités aux banques qui cherchent à aligner leurs outils de filtrage des sanctions sur une approche fondée sur le risque. Des solutions telles que le filtrage et la supervision des sanctions de ComplyAdvantage offrent notamment les avantages suivants :

• Des alertes de filtrage configurables afin que l’équipe en charge de la conformité puisse tenir compte des variantes ou des fautes d’orthographe pour un nom et n’ignorer ainsi aucune violations de sanctions grâce à des algorithmes de filtrage de pointe et à la souplesse offerte par une correspondance floue de noms.
• Une fréquence d’alerte souple qui offre des niveaux de risque différenciés basés sur l’intégration. Ainsi, les banques peuvent adopter une approche granulaire et fondée sur le risque pour les alertes, ce qui améliore la précision et réduit les faux positifs.
• Une vérification automatisée des sources pour la mise à jour des listes de sanctions. Ces dernières sont directement publiées par les autorités de régulation tandis que leur précision est vérifiée par des experts humains.
• Des flux de travail intégrés, depuis la remédiation des alertes jusqu’à la gestion des cas à l’aide d’API REST. 

En s’appuyant sur des données fiables, des flux de travail rationalisés et une technologie de filtrage configurable, les établissements bancaires peuvent améliorer concrètement leur conformité aux sanctions, leur rentabilité ainsi que la gestion globale de leurs risques. Parallèlement à une évaluation régulière des risques à l’échelle de l’entreprise, ces éléments clés peuvent assurer une approche fondée sur le risque et améliorer les relations avec les clients tout en garantissant des taux de traitement direct plus élevés.

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En juillet 2022, le Conseil des gouverneurs de la Réserve fédérale des États-Unis a déclaré : « Les banques doivent appliquer une approche fondée sur les risques à l’obligation de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD), y compris lorsqu’elles définissent les profils de risque de leurs clients. » Il ressort du développement de cette idée dans la suite du communiqué que le Conseil attend manifestement des banques qu’elles mettent en œuvre et adoptent pleinement ces principes conformément aux obligations énoncées dans la législation sur la Loi sur le secret bancaire (BSA)/LCB.

Les attentes sont les mêmes sur les autres grandes places financières. Au Canada, au Royaume-Uni, dans l’Union européenne et dans d’autres grands centres financiers internationaux, les autorités de réglementation appliquent une approche de la supervision fondée sur les risques qu’elles entendent également voir adopter par les banques et autres établissements financiers.

Dans l’UE, la directive d’application la plus récente, couramment appelée 6AMLD, renforce les exigences en matière de LCB-FT en normalisant la définition de 22 infractions sous-jacentes constitutives de blanchiment. Ce texte étend par ailleurs les sanctions et les responsabilités pénales en cas de non-respect de l’obligation de prévention du blanchiment.

Devenu un élément essentiel de l’arsenal anti-blanchiment des banques, le filtrage de la couverture médiatique négative est d’autant plus important pour une approche fondée sur les risques.

Que les clients soient des particuliers ou des entreprises, il est impératif de gérer les relations à haut risque dans le cadre d’une évaluation des risques lors de l’entrée en relation d’affaires en consultant les données de couverture médiatique négative pour atténuer un large éventail d’activités criminelles, surtout si des opérations de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme (BC-FT) peuvent en découler.

Dès lors, la conception des solutions de couverture médiatique négative doit intégrer toutes les catégories de risques envisageables lors des contrôles LCB-FT de vigilance à l’égard de la clientèle. Les réglementations LCB recommandent explicitement de prendre des mesures de vigilance renforcée en cas d’exposition politique, d’activité dans des pays à haut risque, d’historique de risque défavorable ou de circonstances anormales, autant de cas où le filtrage de la couverture médiatique négative s’impose.

L’approche fondée sur les risques tient compte par ailleurs du caractère dynamique du risque, autrement dit que le profil d’un client considéré « à faible risque » lors de l’entrée en relation d’affaires peut rapidement évoluer. En règle générale, les banques contrôlent tous leurs clients régulièrement en mettant à jour la KYC à intervalles variables selon le niveau de risque évalué au départ. Toutefois, l’approche fondée sur les risques exige un système capable de signaler tout changement significatif du profil de risque pour éviter d’éventuels problèmes par la suite. Souvent appelé « KYC perpétuelle », la supervision continue et en temps réel des clients existants suppose que tout nouvel événement de risque à propos d’un client existant soit signalé à des fins d’enquête. Les autorités de réglementation insistent davantage sur ce point car l’efficacité des contrôles LCB est au cœur des discussions.

Les données de couverture médiatique négative sont généralement obtenues en interrogeant des moteurs de recherche ou des bases de données. Néanmoins, ces méthodes ne sont pas adaptées au suivi en temps réel. Par conséquent, aux États-Unis, au Canada et en Europe, les banques adoptent de plus en plus des solutions s’appuyant sur l’IA et qui peuvent accéder à des informations provenant de millions de points de données sur Internet et les associer pour obtenir des informations exploitables sur les risques en temps quasi réel.

Mieux tirer parti de la couverture médiatique négative

Les données de la couverture médiatique négative spécifiquement liées au large éventail d’infractions sous-jacentes définies par le GAFI (et désormais incluses dans le champ d’application élargi de la nouvelle loi anti-blanchiment d’argent aux États-Unis) sont essentielles pour gérer efficacement les niveaux plus élevés de risque client.

Malgré tout, gérer le risque ne signifie pas s’égarer dans l’élimination forcenée de tout risque. Les Gouverneurs de la Réserve fédérale ont déclaré par ailleurs : « Les Agences continuent d’encourager les banques à gérer les relations avec les clients et à atténuer les risques en fonction de ces relations plutôt que de refuser de fournir des services bancaires à des catégories entières de clients. »

Les établissements financiers intelligents tirent parti de cette situation et obtiennent un avantage commercial en déployant une puissante approche fondée sur le risque et en utilisant des solutions technologiques qui automatisent un grand nombre de processus liés à la couverture médiatique négative. Les équipes Conformité y gagnent un temps qui leur permet de comprendre, d’analyser et d’interpréter correctement les risques avant de prendre des décisions appropriées.

Le filtrage de la couverture médiatique négative est un aspect toujours plus important d’un programme LCB bien équilibré. Bien que les recommandations relatives au filtrage de la couverture médiatique négative paraissent d’emblée moins structurées que d’autres exigences réglementaires liées à la CDD, aux sanctions ou aux PPE, les professionnels de la conformité sont encouragés à utiliser des outils de pointe et des solutions automatisées pour réduire les efforts manuels et aller au-delà des exigences réglementaires au lieu de se contenter de les respecter.

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Banque spécialisée basée au Royaume-Uni, Hampshire Trust Bank (HTB) fournit des solutions de financement d’entreprise, hypothécaire et de développement et propose par ailleurs des comptes d’épargne aux professionnels et aux particuliers.

Le défi

HTB s’efforce de garder une longueur d’avance sur une criminalité financière hautement dynamique et face à la sophistication croissante des fraudeurs. C’est pourquoi la banque recherchait une solution de filtrage et de supervision des transactions capable de répondre aux besoins de sa base de clientèle grandissante tout en préservant sa propre réputation.

L’équipe chargée de la conformité chez HTB a constaté que la banque pouvait atteindre ses objectifs stratégiques en s’appuyant sur la transformation des technologies numériques.

Pour choisir le bon prestataire, HTB a lancé un vaste processus d’appel d’offres comprenant une analyse des coûts-avantages et des contributions de représentants de plusieurs secteurs d’activité. L’entité chargée de prendre la décision souhaitait comprendre comment la solution choisie fonctionnerait concrètement pour équilibrer parfaitement les variables de contrôle opérationnel et de risques.

La solution

HTB a retenu l’offre de supervision et de filtrage des transactions de ComplyAdvantage pour la flexibilité qu’elle offre à plusieurs niveaux :

• Les sources de données étendues, notamment la couverture médiatique négative, utilisées par ComplyAdvantage fournissent une solution globale de filtrage depuis un point unique. De ce fait, HTB peut procéder à des vérifications de grande ampleur en une seule passe, en ayant l’assurance que toutes les sources possibles sont analysées.
• Les données propriétaires HTB n’ont pas besoin d’être intégrées à la solution d’un prestataire tiers, ce qui garantit un partenariat unique, simple et efficace dans ce domaine critique.
• La supervision étant continue, les risques potentiels de criminalité financière font donc l’objet d’une veille permanente qui permet de les atténuer efficacement.
• La solution étant directement hébergée et administrée par ComplyAdvantage, HTB peut se concentrer sur la réduction des risques de criminalité financière pendant que ComplyAdvantage se charge du volet technique de la plateforme.
• En adoptant une approche fondée sur le risque qui comprend la personnalisation de son jeu de règles aux utilisateurs de ses produits, HTB a pu collaborer avec l’équipe Déploiement de ComplyAdvantage pour configurer des règles adaptées, atténuer les risques et réduire le volume de faux positifs. Ainsi, l’équipe travaille à optimiser l’application de ses règles pour les œuvres caritatives dont les comptes fonctionnent différemment de ceux de la clientèle d’affaires.

Ces fonctionnalités permettent de mettre en place ce que Robin Jeffery, responsable de la Transformation chez Hampshire Trust Bank, qualifie de « plateforme facilitant un cycle constant d’apprentissage et d’évolution et qui peut s’adapter aux changements de comportement tant des clients que des criminels ». Et Robin Jeffery d’ajouter : « Les autres produits du marché que nous avons étudiés étaient moins souples. » ComplyAdvantage nous permet de nous améliorer en permanence en adaptant la plateforme à mesure que nous apprenons et que le monde évolue. »

L’approche collaborative pendant toute la phase de déploiement a été un autre gros avantage du partenariat avec ComplyAdvantage. « Peu importait de savoir qui travaillait pour HTB et qui travaillait pour ComplyAdvantage. Nous formions une seule et même équipe en nous efforçant de progresser ensemble pour parvenir au résultat escompté. »

Les prochaines étapes

Maintenant qu’elle a déployé les solutions de filtrage et de supervision de ComplyAdvantage, HTB prévoit d’utiliser la fonctionnalité de visualisation centralisée des alertes depuis un tableau de bord pour intégrer de nouvelles ressources susceptibles de contribuer au processus de transformation digitale de la banque. La réussite du déploiement n’est toutefois que le début du partenariat. Des entretiens réguliers avec l’équipe ComplyAdvantage chargée de la Réussite Client permettent à HTB d’accéder aux dernières mises à jour et fonctionnalités et contribuent à informer directement l’équipe sur les bonnes pratiques du secteur.

ComplyAdvantage et HTB ont conscience que l’évolution constante des comportements, tant du côté des clients que des criminels, est le plus grand défi. Pour le relever, HTB construit sa réponse sur une stratégie de conformité étayée et sur une pile technologique moderne, agile et flexible.

En savoir plus sur nos solutions de gestion des risques transactionnels.

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Problématique

Pour aller au-delà des expériences numériques proposées par les promoteurs de la Fintech, Santander UK avait besoin de réduire sensiblement la durée du cycle d’intégration des clients tout en supervisant les contrôles pour lutter contre le blanchiment d’argent. La banque devait donc s’affranchir des charges de travail habituellement gérées en version papier et automatiser autant que possible les processus touchant directement la clientèle.

Jusqu’à maintenant, lorsqu’un client faisait une demande d’ouverture de compte chez Santander UK et qu’aucune information publique le concernant n’était disponible, la banque devait filtrer de gros volumes d’informations médiatiques négatives pour vérifier l’entité et mieux profiler le risque financier associé. Pour son activité de banque d’entreprise, Santander UK cherchait à innover sa pile technologique en portant le plus possible de ressources dans le Cloud.

Solution

Utiliser des API configurables comme point d’intégration facilitait l’automatisation recherchée par Santander UK. Sans API, la nouvelle proposition n’était pas réaliste sachant que ComplyAdvantage est le seul processeur de données capable d’offrir ce niveau de souplesse pour répondre aux besoins des clients.

Avec les gains de performance tirés de l’automatisation de processus auparavant manuels, Santander UK a pu injecter en toute sécurité de gros volumes de données dans la solution AIM Insight de ComplyAdvantage, filtrer des entités par rapport à des milliards de points de données et remonter sans peine les résultats négatifs aux analystes.

La richesse des sources disponibles est essentielle pour alimenter AIM Insight en données. Cette couverture complète permet de s’emparer très tôt des problèmes évoqués par les médias locaux et donne une longueur d’avance à la banque pour prendre des décisions avant la publication des articles dans la presse nationale.

Le classement des articles selon une taxonomie alignée sur celle du GAFI permet de les filtrer très rapidement dans le cadre de ce processus automatisé qui est au cœur du projet d’intégration numérique.

Les paramètres de l’API sont configurables si bien que Santander peut modifier les seuils, les chaînes de recherche et toute autre information pertinente en fonction de ses besoins. Désormais, les analystes Santander ont toujours les bonnes informations à portée de clavier pour prendre des décisions plus éclairées. Les processus manuels fastidieux appartiennent au passé et Santander UK peut s’adapter en un clin d’œil à l’évolution de la réglementation et de la stratégie commerciale.

Résultat

En utilisant ComplyAdvantage dans le cadre de sa stratégie numérique, Santander UK a pu réduire la durée du cycle d’intégration des clients de 12 jours à 2 jours en moyenne. Dans la plupart des cas, la banque a réduit de plus de la moitié le temps nécessaire à l’intégration de clients, cette réduction pouvant atteindre parfois 75 ou 80 %.

Les tâches qui faisaient d’ordinaire perdre du temps aux agents en charge de la conformité ont été automatisées si bien que ces derniers peuvent aujourd’hui se concentrer sur d’autres menaces qui pèsent sur l’entreprise. Santander UK procède désormais à un filtrage des informations médiatiques négatives pour toutes les entités en rapport avec l’intégration d’un grand compte ou d’une PME.

Récompenses

• Lors de la cérémonie de remise des prix de l’édition 2019 des Financial Innovation Awards, Santander UK a reçu le prix de la Meilleure innovation en matière de conception de produits ou de services pour l’intégration numérique des entreprises.
• Celent a récompensé Santander UK pour son initiative « Taking Onboarding to the Next Level » (« Porter l’intégration vers un niveau supérieur ») en lui décernant le prix Model Bank 2019 Commercial Customer Onboarding Award.

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Grâce à la couverture complète des données que fournit ComplyAdvantage, OakNorth Bank utilise désormais une plateforme unique pour intégrer et superviser les clients en s’appuyant sur toutes les bases de données pertinentes. La capacité de personnalisation de la solution a facilité la configuration des algorithmes de recherche et la sélection des bases de données les plus pertinentes pour la clientèle et les priorités commerciales de la banque.

L’interface conviviale de l’application simplifie l’entrée et la gestion des données dans le système. L’analyse et l’audit des résultats quotidiens sont faciles à réaliser et les cas qui exigent davantage de vigilance peuvent être rapidement remontés aux responsables de l’équipe Criminalité financière. Maria Varley, responsable Intégration des Clients (Prêts), déclare :« Les différents rapports et le système de gestion de cas de la solution ComplyAdvantage me procurent un niveau de contrôle élevé. Les rapports sont faciles à générer, ce qui permet de procéder à des audits rapides et fournit davantage de visibilité sur les données. » Et Thomas Szymanski, directeur des Opérations (Dépôts) de poursuivre : « Depuis que nous utilisons ComplyAdvantage, le taux de faux positifs pour tous les nouveaux candidats n’est que de 2,3 % et seulement de 4,1 % pour l’ensemble du portefeuille qui comprend tous les clients existants que nous avons fait migrer depuis notre fournisseur précédent. Ce qui revient à dire finalement que l’équipe perd moins de temps à contrôler les faux positifs et qu’elle peut se consacrer davantage à des activités à valeur ajoutée. »

Le soutien exceptionnel que fournit l’équipe Réussite Client de ComplyAdvantage a également été déterminant dans la décision d’OakNorth Bank. Maria Varley précise :

« L’un des aspects les plus positifs de notre collaboration avec ComplyAdvantage est son service Client. Dès le premier contrat, l’équipe a été très professionnelle et d’un grand soutien. ***Toutes les questions que nous nous posons trouvent une réponse en quelques heures, voire quelques minutes. ***C’est formidable d’avoir quelqu’un qui vous apporte ce niveau de support ultra personnalisé. »

Les différents rapports et le système de gestion de cas de la solution ComplyAdvantage me procurent un niveau de contrôle élevé. Les rapports sont faciles à générer, ce qui permet de procéder à des audits rapides et fournit davantage de visibilité sur les données.

— Maria Varley, Responsable Intégration des Clients (Prêts) chez OakNorth Bank

L’entreprise

OakNorth Bank est une grande banque britannique qui fournit des financements de dette rapides, flexibles et accessibles de 500 000 £ à 45 millions de £ aux PME, les entreprises qui contribuent cependant le plus à alimenter la croissance économique et l’emploi. OakNorth Bank a été fondée en septembre 2015 pour répondre à cette lacune en matière de financement au Royaume-Uni.

Les prêts d’OakNorth Bank sont soutenus par sa franchise d’épargne primée qui offre un éventail de produits protégés par le Fonds britannique d’indemnisation des investisseurs (FSCS) aux épargnants à toutes les étapes de leur vie et aux entreprises à tous les stades de leur croissance. Associée à son exceptionnel service à la clientèle, son offre de dépôt pratique, compétitive et sans heurts a permis d’attirer plus de 170 000 épargnants et d’atteindre un taux de recommandation net des déposants de 77.

Secteur d’activité : Banque et prêts commerciaux

Produit : Filtrage des clients et supervision continue – LCB

Les défis

Pour ses activités de prêt, les procédures de filtrage d’OakNorth Bank étaient fragmentées. En effet, son équipe Conformité faisait appel à un fournisseur pour les contrôles de lutte contre le blanchiment d’argent et à un autre pour tous les autres contrôles relatifs au filtrage des clients.

Par ailleurs, pour ses activités d’épargne, ses procédures de filtrage et de supervision continue visant à identifier les clients classés comme personnes politiquement exposées (PPE) ou faisant l’objet de sanctions étaient chronophages et généraient un grand nombre de faux positifs.

La banque avait donc besoin d’une  solution s’appuyant sur une API pouvant s’intégrer à sa pile technologique existante, rationaliser le déroulement de ses flux de travail liés à la conformité et fédérer les données sous la forme d’une vue unifiée. Les activités de prêt étant distinctes des activités de dépôt, il était par ailleurs crucial de pouvoir séparer le déroulement des opérations de gestion de cas.

Nous sommes ravis d’avoir pu intégrer des API, ce qui nous permet de soumettre les demandeurs au filtrage des PPE/sanctions via ComplyAdvantage au moment de leur intégration.

— Thomas Szymanski, Responsable en chef des Opérations (Dépôts) chez OakNorth Bank

La solution

Suite à un processus de sélection méticuleux, OakNorth Bank a choisi la solution de filtrage des clients et de supervision continue de ComplyAdvantage parce que ses données exhaustives et de grande qualité permettaient de regrouper les flux de travail. Son API REST simple et bidirectionnelle permet aussi de transférer rapidement les données entre l’application et les systèmes d’OakNorth Bank.

L’équipe Réussite Clients de ComplyAdvantage a collaboré étroitement avec l’équipe Conformité d’OakNorth Bank pour configurer les paramètres de recherche et adapter les flux de gestion de cas aux besoins de cette dernière, conformément à son appétit pour le risque.

Pour les clients effectuant des dépôts, l’équipe ComplyAdvantage a multiplié les tests en profondeur du processus de filtrage des PPE et des sanctions en mettant l’accent sur une approche personnalisée pour répondre aux besoins d’OakNorth Bank en matière de filtrage et de supervision et de listes obligatoires. Le classement des PPE fourni par ComplyAdvantage repose sur la catégorisation du GAFI tandis que le canal d’enrichissement continu des données sur les PPE est une fonctionnalité permanente du processus de collecte des données PPE. La priorité étant de réduire les faux positifs, un essai a été réalisé sur les données avec 20 %, 30 %, 40 % et 50 % de correspondances approximatives par rapport à toutes les listes de sanctions et de surveillance et catégories de PPE. L’utilisation de profils de recherche a permis à OakNorth Bank de réduire encore le taux de correspondance.

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Une banque de nouvelle génération a vu le jour grâce à la transformation numérique. Voici donc venu le temps des banques numériques, alias néobanques, qui fonctionnent uniquement en ligne et promettent de révolutionner l’expérience bancaire en donnant la priorité aux besoins des clients grâce à des services personnalisés et à un service omnicanal.

Les pays de la région Asie-Pacifique commencent à délivrer des licences de banque numérique. C’est ainsi que les autorités de régulation de Singapour, de Malaisie, de Hong Kong et d’Australie ont procédé à des évaluations avant d’accorder des licences aux néobanques, lesquelles dessinent une nouvelle frontière en matière de services financiers.

Catégorie émergente dans le secteur des services financiers, les néobanques sont cependant confrontées à des risques et à des opportunités uniques. Avec les bons outils, elles peuvent offrir un accès rapide aux clients, mais aussi garantir le signalement et l’interception des transactions suspectes. Elles sont également mieux placées pour déployer des solutions agiles qui tiennent les cybercriminels à distance. Après tout, les services financiers sont le secteur où les attaques via des logiciels malveillants (malware) sont les plus mobiles.

Le respect des réglementations nationales et internationales strictes en matière de LCB/FT (lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme/) aidera les néobanques à protéger leurs plateformes contre les sanctions et les atteintes à leur réputation.

Les mauvaises pratiques de conformité facilitent la criminalité financière

Bien trop souvent, les établissements financiers se retrouvent empêtrés dans des escroqueries en raison de mauvaises pratiques de conformité. Certains acteurs malveillants peuvent venir de l’intérieur de l’établissement, comme cela semble être le cas pour la récente saga Wirecard, une société de traitement des paiements incapable de justifier la présence de 1,9 milliard d’euros dans ses livres de comptes. Si bien que les auditeurs externes et les régulateurs ont été critiqués pour leur supervision qui laissait à désirer.

D’autre part, les clients fournissent involontairement des informations sensibles aux cybercriminels lorsqu’ils tombent dans le piège des escroqueries par hameçonnage. Ils peuvent également servir de mules financières. Ainsi, aux États-Unis, un site Web frauduleux prétendait recruter des personnes pour faire du travail à domicile. Mais après avoir demandé aux candidats de faire de fausses courses, le site leur demandait d’encaisser des chèques ou de la cryptomonnaie provenant de « donateurs », et ce en échange de commissions.

Les criminels ont tendance à s’en tirer à bon compte en utilisant des plateformes financières numériques qui ne font pas preuve d’une grande vigilance à l’égard de la clientèle, qui ne supervisent pas bien les transactions et qui signalent tardivement les activités suspectes. Ils exploitent aussi les failles de sécurité des applications.

Respecter la réglementation LCB/FT peut éviter aux établissements financiers de devoir s’acquitter d’amendes record pour des violations qui peuvent être évitées. Au-delà de sa situation financière, la réputation d’une néobanque considérée comme une plateforme peu fiable et facilitant involontairement la criminalité financière pourrait coûter à l’établissement ses clients et son activité.

Conformité LCB/FT des néobanques dans la région APAC

Même en l’absence de locaux physiques permettant aux guichetiers de vérifier l’identité des clients, les néobanques restent légalement tenues de vérifier les documents présentés par les nouveaux clients. En outre, elles doivent signaler aux régulateurs toute irrégularité au niveau du comportement des transactions. Ces processus font tous partie des programmes de conformité à la réglementation sur la lutte contre le blanchiment d’argent.

Concevoir un programme de conformité LCB

Concevoir et déployer un programme de conformité LCB nécessite de disposer d’agents chargés de la conformité à la fois compétents, parfaitement informés des réglementations LCB/FT et conscients que les méthodes utilisées par les criminels évoluent en permanence.

Ces agents conçoivent des approches fondées sur le risque en exploitant des données recueillies sur différents fronts, à savoir via le filtrage des personnes politiquement exposées (PPE) et de leurs parents et proches collaborateurs (RCA), la supervision des transactions, le filtrage des sanctions et des listes de surveillance au niveau mondial ainsi que l’analyse des tendances en matière de cybercriminalité.

Voici les questions à poser pour commencer à mettre en place un programme de conformité LCB :

• Quels sont les risques liés à la LCB/FT auxquels nous devons être attentifs compte tenu de la nature de l’entreprise, des clients que nous attirons et du lieu et du secteur où nous opérons ? Quels sont les risques à éviter en priorité dans le cadre de la supervision de la criminalité financière ?
• Quels sont les contrôles LCB existants dans notre établissement ? Comment pouvons-nous les améliorer ? Comment et quand un auditeur indépendant peut-il nous aider à améliorer nos systèmes ?
• Combien d’employés se consacrent aux opérations LCB/FT ? Comment pouvons-nous améliorer la capacité des employés à détecter la criminalité financière ?

Processus e-KYC

Les autorités de règlementation de la région APAC sont en train de mettre à jour leurs recommandations pour aider les fintechs à se conformer aux règles LCB/FT en matière de connaissance de leurs clients.

À Hong Kong, la Commission SFC des valeurs mobilières et des contrats à terme a actualisé son code de conduite pour y introduire de nouvelles règles d’intégration dans un contexte sans face-à-face. Par exemple, seuls les établissements financiers réglementés peuvent vérifier l’identité des clients pour l’ouverture d’un compte bancaire sans interaction face-à-face.

La Banque centrale de Malaisie a quant à elle publié des recommandations sur les mesures concernant la connaissance des clients par voie électronique (e-KYC). Celles-ci portent sur l’authentification multifactorielle des identités, en particulier concernant « quelque chose que le client possède (carte d’identité, numéro de téléphone portable enregistré,…), quelque chose que le client connaît (code PIN, informations personnelles,…) et quelque chose que le client est (des caractéristiques biométriques par exemple) ».

En s’appuyant sur de puissants processus d’e-KYC et des outils haute précision, une néobanque peut :

• Déterminer quel client est le plus susceptible d’être impliqué dans du blanchiment d’argent, de la fraude, du financement du terrorisme et autres crimes financiers ;
• Procéder à la connaissance de ses clients en continu ou se soumettre à une obligation de vigilance continue à l’égard de la clientèle plutôt que d’effectuer des analyses périodiques face à l’augmentation et à l’évolution des menaces pesant sur les établissements financiers ; et
• S’appuyer sur des analyses pour réaliser des évaluations précises et conformes à la réglementation.

Supervision des transactions

Selon l’Autorité monétaire de Singapour (MAS), un système de supervision des transactions est efficace s’il permet aux établissements financiers « de détecter et d’évaluer si les transactions des clients sont suspectes au regard de leurs antécédents et profils respectifs ».

Le système doit être en mesure de signaler les activités suspectes qui ne correspondent pas aux caractéristiques des transactions d’un client sur trois niveaux de défense :

• Le personnel en première ligne de l’établissement qui peut en premier lieu alerter son entreprise en cas d’activités inhabituelles ;
• Les personnels en charge de la conformité et du support de l’entreprise qui procèdent à la supervision des transactions à l’aide de systèmes et qui peuvent identifier, évaluer et signaler rapidement les activités suspectes ; et
• Des audits indépendants qui garantissent la robustesse et l’efficacité des systèmes de supervision des transactions de l’établissement ainsi que ses performances.

En Australie, les politiques de lutte contre le blanchiment d’argent imposent aussi aux établissements financiers d’effectuer un contrôle régulier des transactions des personnes politiquement exposées (PPE) ainsi qu’une supervision de la couverture médiatique négative en surveillant les médias pour y détecter des informations pouvant indiquer qu’un client est impliqué dans des opérations de blanchiment. Quant au Centre australien de déclaration et d’analyse des transactions (AUSTRAC), il fournit des recommandations spécifiques au marché concernant la création de programmes de LCB/FT.

Des technologies intelligentes pour évaluer les données

L’automatisation peut aider les néobanques à réduire leurs coûts et à accélérer leurs processus. En effet, les banques numériques peuvent déployer des algorithmes d’intelligence artificielle, d’apprentissage automatique et prédictifs pour automatiser l’évaluation des données, détecter les identités volées et les contrefaçons, superviser en permanence les transactions et identifier les activités suspectes. Pour les établissements financiers d’envergure, l’automatisation d’activités telles que la supervision des transactions est devenue incontournable.

Cependant, il convient de vérifier les normes nationales qui régissent ces outils d’automatisation. La Malaisie, par exemple, exige des établissements financiers qu’ils veillent à ce que les outils automatisés d’e-KYC aient un taux de fausses acceptations (FAR) ne dépassant pas 5 %. Un FAR inférieur signifie généralement que l’outil a « régulièrement identifié des tentatives d’identification et de vérification non authentiques ou frauduleuses ». De plus, les établissements financiers doivent auditer ces outils au moins une fois par trimestre.

Enfin, les outils automatisés doivent pouvoir être personnalisés et configurés pour répondre aux contextes, risques et besoins spécifiques des néobanques.

Ainsi, l’autorité MAS de Singapour met en garde contre l’adoption d’une approche universelle des systèmes de supervision des transactions, ceux-ci devant être « développés et calibrés en fonction des risques auxquels [les établissements financiers] sont confrontés, notamment selon leurs types de clients, leur gamme de produits, leurs types d’activités, leur exposition géographique et leur nature transfrontalière. »

Pour une approche sans silo

Souvent, les fonctions LCB/FT fonctionnent en silos et ont leurs propres processus de gestion des déclarations d’activités suspectes. Mais il existe un moyen plus efficace de le faire, à savoir en recourant à des solutions LCB qui s’appuient sur l’IA et sur l’apprentissage automatique pour traiter de gros volumes de données et garantir ainsi une supervision en temps réel et un filtrage des PPE.

En cas d’événement déclencheur, un système automatisé peut confronter les profils à haut risque aux toutes dernières bases de données sur la cybercriminalité et listes de sanctions nationales et internationales et générer une déclaration d’activités/de transactions suspectes complète en quelques minutes seulement. La banque peut ainsi informer rapidement les autorités de régulation et protéger ses clients.

Des opérations bancaires numériques fiables et transparentes

Le blanchiment d’argent et le financement des activités terroristes ont un impact économique et social. Avec une politique et des outils appropriés, les établissements financiers sont capables de protéger leur entreprise et leurs clients sans perturber leurs activités ni nuire à leur réputation.

Face à l’évolution des risques et des menaces en matière de criminalité financière, les néobanques sont les mieux placées non seulement pour fournir des produits innovants, mais aussi pour canaliser cette nature entreprenante leur permettant d’adopter des solutions de lutte contre le blanchiment .

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Dans un secteur financier en mutation, les entreprises doivent donner la priorité à la conformité de leurs services bancaires numériques afin de s’assurer qu’elles sont en mesure de détecter et de prévenir les activités de blanchiment d’argent et de continuer à assurer la conformité réglementaire.

Règlement sur la lutte contre le blanchiment d’argent dans le secteur bancaire numérique

Les prestataires de services bancaires numériques sont confrontés à la fois aux risques classiques de blanchiment d’argent et à ceux qui sont apparus à la suite des progrès de la technologie. Ces risques émergents peuvent découler de nouvelles méthodologies, telles que les courriels de phishing ou les logiciels malveillants, ou exploiter des technologies relativement peu réglementées, telles que les devises virtuelles, pour blanchir de l’argent au sein du système financier numérique. Les services bancaires numériques sont populaires auprès des blanchisseurs d’argent en raison de l’anonymat relatif qu’ils offrent et de l’absence de réglementation des technologies de pointe dans les pays du monde entier.

Les autorités financières mondiales réagissent à ces menaces et aux lacunes de la réglementation en introduisant une législation axée spécifiquement sur les services bancaires numériques. Aux États-Unis, par exemple, le Financial Crimes Enforcement Network (FinCEN) a publié des lignes directrices à l’intention des entreprises traitant des devises virtuelles, tandis que la cinquième directive européenne sur le blanchiment d’argent (5AMLD) définit une série de mesures de lutte contre le blanchiment d’argent pour les fournisseurs de services de cryptologie monétaire. De même, le Groupe d’action financière sur le blanchiment de capitaux (GAFI) a également publié ses propres orientations sur l’identification numérique dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

Comment s’y conformer

Les banques et les institutions financières doivent s’assurer qu’elles fournissent des services numériques en conformité avec les réglementations LCB/FT applicables dans leur juridiction. En vertu de la politique du GAFI, la plupart des entreprises de services financiers doivent adopter une approche fondée sur le risque en matière de LCB, en mettant en œuvre un programme de conformité interne comportant

• Mesures de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD) afin de vérifier avec précision l’identité de leurs clients de banque numérique ou la propriété effective des entreprises clientes. Dans le cadre de l’approche fondée sur le risque, les clients qui présentent un risque plus élevé de blanchiment de capitaux doivent être soumis à des mesures de vigilance renforcée (CDD).
• Mesures de supervision afin de détecter les activités suspectes des clients lors des transactions bancaires numériques. Il peut s’agir de modèles de transaction inhabituels, de transactions supérieures à un seuil de déclaration ou de transactions avec des pays à haut risque.
• Le filtrage et la surveillance des personnes politiquement exposées (PPE), les listes de sanctions internationales et la participation des clients à des reportages médiatiques défavorables.

Certaines juridictions exigent des institutions financières qu’elles obtiennent des licences pour certains services numériques, tels que le commerce de devises cryptographiques ou la fourniture de portefeuilles numériques. La politique du GAFI exige également que les entreprises mettent en place un programme de formation pour les employés chargés de la conformité et qu’elles nomment un responsable de la conformité pour superviser le programme de lutte contre le blanchiment d’argent. Comme les agents de conformité doivent avoir l’expertise et l’autorité nécessaires pour remplir leur rôle efficacement, leurs compétences doivent refléter les exigences d’un environnement bancaire numérique.

Mesures de lutte contre le blanchiment d’argent dans le secteur bancaire numérique

Pour gérer leurs nouveaux risques de LCB, les prestataires de services bancaires numériques doivent adopter de nouvelles approches en matière de conformité réglementaire. En pratique, cela signifie que les entreprises doivent modifier leurs méthodes de collecte et d’analyse des données sur les clients dans un environnement numérique, en passant de la CDD, du contrôle et du filtrage des transactions à la soumission de déclarations d’activités suspectes (DAS) aux autorités. Les éléments potentiellement efficaces d’une solution numérique de lutte contre le blanchiment d’argent sont les suivants

Identification numérique : Les systèmes omprennent des technologies biométriques comme les scanners d’empreintes digitales et de visage ou le stockage en ligne sécurisé d’informations d’identification similaires. Combinés à la connectivité et à l’omniprésence des dispositifs intelligents basés sur Internet, les clients et les banques peuvent utiliser ces systèmes pour interagir avec les services bancaires numériques et ainsi établir des profils d’identité numérique. Les identités numériques peuvent faciliter des mesures de CDD et de contrôle plus précises, efficaces et fiables à l’embarquement et tout au long de la relation d’affaires.

Intelligence artificielle : La technologie de l’intelligence artificielle offre aux entreprises diverses possibilités de rationaliser leurs réponses en matière de LCB/FT, en les aidant à donner la priorité à la collecte et à l’analyse des données lors de la CDD et du suivi des transactions ou à reconnaître rapidement les clients à risque élevé et à faible risque. L’intelligence artificielle peut également apporter une valeur ajoutée au processus de signalement en apprenant les caractéristiques des alertes d’activités suspectes faussement positives et, par la suite, en réduisant le temps et les ressources consacrés à y remédier.

Le cloud computing : Lorsqu’elles effectuent des CDD et autres processus de filtrage et de surveillance liés aux services bancaires numériques, les équipes de lutte contre le blanchiment d’argent doivent accéder rapidement et en toute sécurité à des sources de données disparates et interagir avec un nombre potentiellement important de systèmes de stockage. Le cloud computing offre aux entreprises un moyen de centraliser ces données et de s’éloigner de l’approche plus traditionnelle en silos, qui peut introduire des inefficacités et des erreurs dans le processus de LAB/CFT.

Blockchain : Avec la généralisation de l’utilisation de la cryptoconnaissance, la technologie de la chaîne de blocage peut permettre aux entreprises de faire face à des risques spécifiques de blanchiment d’argent liés à la banque numérique. Un grand livre de distribution publique, la chaîne de blocage, permet aux entreprises d’enregistrer et de vérifier de manière indépendante les transactions : la technologie pourrait être utilisée pour stocker et crypter les informations d’identification des clients en tant que « bloc » d’informations sécurisé, qui pourrait ensuite être référencé lorsqu’ils s’engagent dans des transactions et des relations commerciales ultérieures. L’utilisation de la technologie de la chaîne de blocage dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d’argent contribuerait à relever les défis de l’anonymat associés à la cryptoconnaissance et aux opérations bancaires numériques.

Intégration de la technologie AML intelligente

À l’ère de la banque numérique, pour gérer les données des clients et assurer la conformité, il faut s’éloigner de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB/FT) traditionnelle et exploiter le potentiel de l’automatisation des technologies intelligentes dans le cadre d’une solution LCB. Outre les avantages en termes de précision et d’efficacité qu’offre la technologie intelligente de lutte contre le blanchiment d’argent, les logiciels de lutte contre le blanchiment d’argent sont évolutifs et adaptables, ce qui promet d’aider les entreprises à réagir aux changements législatifs et aux nouvelles méthodes criminelles et de garantir qu’elles continuent à respecter les réglementations dans un paysage financier en évolution.

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L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) est l’autorité administrative indépendante chargée de superviser les banques et les compagnies d’assurance en France. Sous l’autorité de la Banque de France, l’ACPR est chargée de protéger le système financier français contre les menaces de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme en s’assurant que les établissements financiers mettent en œuvre des mesures efficaces pour lutter contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT).

Créée en 2010, L’ACPR est issue de la fusion des autorités de contrôle des secteurs de la banque, de l’assurance et des autorités d’agrément. Initialement connue sous le nom d’Autorité de contrôle prudentiel (ACP), elle est devenue l’ACPR en 2013 avec la mise en œuvre de la directive européenne sur le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement (BRRD), qui a été transposée en droit français sous le numéro d’ordonnance 2013-672. L’ACPR surveille la plupart du secteur financier réglementé.

Que fait l’ACPR ?

L’ACPR décrit ses principales missions que le code monétaire et financier français définit en plus de détail :

1. Stabilité financière : L’ACPR exerce une surveillance permanente du système financier français, en veillant à ce que les établissements respectent les règles de conduite et de déclaration financières, y compris les mesures de LCB-FT. Dans le cadre de ce rôle, l’ACPR délivre des licences et des autorisations aux établissements financiers qui satisfont aux critères réglementaires.
2. Protection de la clientèle : L’ACPR joue un rôle direct dans la protection de la clientèle des établissements financiers, en effectuant des contrôles et des inspections sur place pour s’assurer que ces établissements disposent de ressources et de procédures adéquates pour se conformer aux réglementations LCB-FT. L’ACPR coordonne ses activités avec l’Autorité des marchés financiers (AMF).
3. Représentation internationale : En coopération avec la Banque de France, l’ACPR doit représenter la France au sein de l’UE et sur la scène mondiale, y compris auprès du Groupe d’action financière (GAFI). À ce titre, l’ACPR s’emploie à promouvoir la convergence des normes et des bonnes pratiques financières internationales.

L’ACPR insiste fortement sur le respect des réglementations LCB-FT et soutient le Trésor français dans le développement d’une législation nationale LCB-FT. L’ACPR envoie un questionnaire annuel aux établissements financiers pour les aider à définir leur politique de LCB-FT et à élaborer les réglementations futures en matière de lutte contre le blanchiment d’argent. L’ACPR évalue, à la suite de ce questionnaire, chaque établissement comme présentant un risque faible, modéré, élevé ou très élevé en utilisant des critères alignés sur les catégorisations LCB-FT.

À l’aune de sa fonction de régulateur, l’ACPR publie régulièrement des textes normatifs et informatifs. Ces derniers traitent notamment des sujets suivants.

Lignes directrices 

Ces documents sont régulièrement actualisés. Les versions les plus récentes datent de 2021 :

• Le 16 juin, l’ACPR et la Direction Générale du Trésor ont actualisé des «lignes directrices conjointes sur la mise en œuvre des mesures de gel des avoirs.» La révision de 2021 intègre la réforme présenté dans le décret n° 2018-264 du 9 avril 2018 et l’ordonnance n°2016-1575 du 24 novembre 2016. Dans cette directive non contraignante, dont la version précédente remonte à 2016, les deux régulateurs éclaircissent leurs attentes concernant le respect des obligations de gel des avoirs par les établissements financiers sous la supervision de l’ACPR. 
• Le 16 décembre, le régulateur a publié une directive concernant «l’identification, la vérification de l’identité et la connaissance de la clientèle.» Ce document explicatif vise à préciser les normes et les bonnes pratiques de vigilance pour les établissements financiers supervisés. Pour cela, elle aborde la différence entre les clients occasionnels et les relations d’affaires, ainsi qu’entre l’identification du client et la vérification de l’identité. Elle envisage aussi la bonne connaissance et le traitement correcte des bénéficiaires effectifs et des personnes agissant pour le compte d’un client.

Publications du contrôle

Ces textes détaillent les réglementations et les obligations qui pèsent sur les banques et les assurances. La liste actualisée en permanence est disponible sur le site Web de l’ACPR. 

Textes d’instruction et de référence en matière de LCB-FT

L’ACPR fournit aussi des textes informatifs sur la LCB-FT. Les textes de référence concernent plusieurs réglementations nationales ainsi qu’européennes. En parallèle, la section d’instruction propose plusieurs documents communs aux assurances et aux banques, ainsi que des informations spécifiques aux changeurs manuels, les prestataires de services sur actifs numériques (PSAN), et les distributeurs. La page d’instruction a été actualisée en 2022.

L’ACPR : ses perspectives actuelles

En 2022, le GAFI a publié son rapport d’évaluation mutuelle de la France. Le rapport a souligné certaines réussites ainsi que des points à améliorer, assortis de recommandations associées. Parmi les points positifs particulièrement attribués à l’ACPR, le GAFI a noté :

• Un grand éventail de sanctions – Entre 2015 et 2020, l’ACPR a imposé 39 sanctions. Son arsenal comprend des pénalités financières et jusqu’a la la fermeture de certains établissements.
• Une solide maîtrise des risques – l’ACPR fait preuve d’une démarche solidement ancrée dans la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. C’est ainsi qu’elle a mis en place une équipe dédiée à la LCB-FT et lancé une plateforme qui aide le régulateur à tirer parti de ses questionnaires de LCB-FT. En outre, sa stratégie et ses mesures de supervision sont fondées sur les risques de manière satisfaisante.
• Des échanges interinstitutionnels réguliers et proches – La collaboration entre l’ACPR, l’Autorité des marchés financiers (AMF) et le Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (TRACFIN) permet aussi à l’AMF et à l’ACPR de bien informer les professions concernées sur les risques de blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (BC-FT).

Le rapport a également relevé plusieurs lacunes à combler, notamment:

• Des informations insuffisantes sur la nature des contrôles – bien que l’ACPR dispose de mesures de vérification satisfaisantes pour s’assurer que les établissements s’acquittent bien de leurs obligations par rapport aux sanctions financières ciblées (SFC), le GAFI a noté un manque d’informations sur leur fréquence et leur efficacité. 
• Une vérification incomplète des postes de contrôle ou de direction – le contrôle de probité et d’honorabilité de l’ACPR ne prend pas en compte tous les postes de direction des institutions financières (IF). De plus, sa définition semble varier en fonction du type d’établissement. 
• Certains aspects de la supervision insuffisamment fondés sur les risques BC-FT – tandis que la supervision des institutions françaises est solidement fondée sur le risque, les IF françaises établies a l’étranger ne ne font pas l’objet d’une supervision aussi bien informée. Concernant les inspections sur site des IF, leur intensité ne paraissait pas être assez fondée sur les risques, et l’ACPR n’a pas été en mesure s’intéresser à tous les établissements à risque sur une période de 5 ans. 

ACPR, AMF et TRACFIN : comment collaborent-ils ?

Ensemble, l’ACPR, l’AMF et TRACFIN travaillent à la lutte contre la criminalité financière et à la protection du système financier en France.

Alors que l’ACPR supervise le secteur des assurances et des banques, l’AMF est quant à elle chargée de la supervision des marchés financiers. En tant que membres du Haut Conseil de stabilité financière (HCSF), les deux organismes régulateurs veillent à préserver le système financier contre les crises économiques. À travers leur pôle commun, l’ACPR et l’AMF avertissent et conseillent les clients du système financier. De son côté, TRACFIN mène des enquêtes sur les déclarations de soupçon et communique ses observations aux autorités compétentes. À ce titre, TRACFIN collabore avec l’AMF et l’ACPR en matière de LCB-FT, notamment en échangeant des informations et en collaborant aux enquêtes.

Les enseignements à tirer

Les établissements financiers qui relèvent de la compétence de l’ACPR devraient tenir compte de ses lignes directrices actuelles et vérifier que leur programme LCB-FT est bien fondée sur l’évaluation courante des risques. Les directives en vigueur de l’ACPR en matière de LCB-FT sont disponibles sur le site Web de la Banque de France.

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La FINMA, qui a autorité sur les marchés financiers, est chargée de veiller à ce que les établissements financiers suisses opèrent dans le respect de la loi.

L’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA) a été créée le 22 juin 2007 par la fusion de l’Autorité de contrôle en matière de lutte contre le blanchiment d’argent, de la Commission fédérale des banques et de l’Office fédéral des assurances privées. La FINMA est un organisme de régulation indépendant qui a autorité sur les institutions financières suisses, notamment les banques, les compagnies d’assurance, les bourses et les organismes de placement. Elle a pour mandat de protéger à la fois le fonctionnement des marchés financiers suisses et leurs créanciers et investisseurs : dans la poursuite de cet objectif, elle s’emploie à identifier et à éliminer les activités criminelles telles que le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

En tant qu’organisme indépendant, la FINMA relève directement du Département fédéral des finances et a son siège dans la capitale, Berne. La FINMA est dirigée par un conseil d’administration nommé par le Parlement et actuellement dirigé par le PDG Mark Branson. Le conseil d’administration gère le budget de la FINMA, définit son orientation stratégique et entretient des contacts avec les principales autorités financières suisses afin de remplir efficacement sa fonction de régulation.

Que fait la FINMA ?

Afin de protéger les acteurs du marché financier suisse contre le blanchiment d’argent et d’autres activités criminelles, et de garantir le bon fonctionnement du secteur financier, la FINMA se concentre sur quatre tâches principales :

L’octroi de licences : La FINMA est chargée d’autoriser et d’octroyer des licences à toute entreprise qui souhaite opérer dans le secteur financier suisse. Les formes d’autorisation dont disposent les établissements financiers varient en fonction du type d’activité financière qu’ils exercent : les types d’autorisation vont d’une simple inscription auprès de la FINMA à une surveillance prudentielle continue plus intensive.

Supervision : La FINMA adopte une approche fondée sur le risque dans sa surveillance des établissements financiers, en s’efforçant d’identifier les menaces qui pourraient affecter des établissements individuels ou l’ensemble du système financier. La FINMA est particulièrement vigilante en ce qui concerne le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme et surveille de près les marchés financiers suisses pour s’assurer qu’ils sont conformes à la législation LCB/FT.

Dans l’exercice de cet aspect de sa mission de surveillance, la FINMA procède à des audits et à des examens des institutions financières afin de vérifier que des mesures appropriées de LCB/FT sont en place. Ces mesures comprennent :

• Développer une stratégie LCB/FT basée sur le risque
• Déclaration de transactions suspectes
• Mettre en œuvre des mesures de filtrage strictes pour les personnes politiquement exposées et pour les clients des pays à haut risque
• Formation du personnel à la politique de LCB/FT et réalisation d’inspections internes

La FINMA peut, au cas par cas, déléguer certains aspects de sa mission de surveillance à des sociétés d’audit tierces ou à des mandataires désignés.

Mise en œuvre : Lorsqu’elle trouve des preuves, la FINMA est habilitée à enquêter sur les violations de sa législation (et autres irrégularités) et, si nécessaire, à prendre des mesures d’exécution pour rétablir la conformité. Les outils d’application dont dispose la FINMA comprennent la confiscation des bénéfices, les restrictions professionnelles et les modifications organisationnelles des entreprises impliquées dans des actes répréhensibles. Dans le pire des cas, la FINMA peut révoquer les licences ou même liquider les entreprises fautives.

Règlementations : Lorsque cela est nécessaire, la FINMA édicte des règlementations pour atteindre ses objectifs de surveillance. Elle publie périodiquement des directives pour aider les établissements financiers à comprendre comment se conformer à la politique de la FINMA et peut également édicter ses propres ordonnances pour fixer les détails techniques avec plus de clarté. La FINMA apporte son expertise au gouvernement dans la préparation des projets de loi et contribue au processus parlementaire d’élaboration de nouvelles réglementations.

Comment la FINMA surveille-t-elle l’économie numérique ?

Depuis le début des années 2010, la FINMA a adopté une approche proactive dans sa surveillance de l’économie numérique suisse. Reconnaissant l’impact que fintech aurait sur les services financiers, la FINMA a introduit une série de nouvelles réglementations, y compris une législation visant à intégrer les cryptocurrences dans l’économie, et une licence fintech pour faciliter les démarrages dans le même régime réglementaire que les institutions financières en place. L’approche de la FINMA en matière d’innovation numérique se poursuit :« Le gouvernement suisse et son régulateur ont été l’un des premiers à comprendre le potentiel des technologies de la chaîne d’approvisionnement et des actifs numériques. La Blockchain a permis le vote électronique dans la ville de Zoug, ce qui, avec de nombreuses preuves de concept, a entraîné un afflux de talents étrangers et la célèbre « Crypto Valley », qui a rapidement dépassé la ville de Zoug.

Les principes réglementaires fondamentaux de la Suisse sont l’ouverture, une approche ascendante, la neutralité technologique, la sécurité juridique, des règles claires et la lutte contre les abus de ces règles. Ces principes guident les ajustements ciblés des lois existantes sur l’économie numérique, qui à leur tour permettent aux technologies du grand livre distribué de profiter à tous les secteurs »

Urs Bolt, conseiller expert en actifs numériques et RegTech

Au-delà de la Suisse

L’un des objectifs généraux de la FINMA est de renforcer la réputation du système financier suisse et son statut de centre du commerce mondial. La FINMA représente la Suisse sur la scène mondiale et coopère régulièrement avec les autorités financières étrangères dans la lutte contre les activités internationales de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme.

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