Présent au cœur de la plupart des formes de criminalité organisée, le blanchiment d’argent consiste à maquiller en « propres » des actifs financiers obtenus de manière illicite et à permettre à des groupes ou individus malveillants de tirer bénéfice d’activités illégales. Le fait que plus de 90 % des 800 millions à 2000 milliards de dollars estimés blanchis chaque année dans le monde échappent à toute détection fragilise l’économie mondiale et sa sécurité.
Dès lors, les législateurs et les autorités de supervision du monde de la finance ont fait du blanchiment une haute priorité. De nouvelles stratégies de lutte contre le blanchiment de capitaux sont constamment mises au point pour traquer et stopper les blanchisseurs d’argent grâce à des technologies qui évoluent rapidement.
Le Groupe d’action financière (GAFI) définit le blanchiment d’argent comme l’action de traiter les produits d’activités criminelles pour dissimuler leur origine illégale ». Le blanchiment d’argent résulte principalement du crime organisé, du trafic de drogue et de la contrebande, autant de filières qui peuvent générer de gros volumes d’argent que les criminels ont besoin de « blanchir » afin de pouvoir les injecter dans un système financier légal sans qu’ils soient détectés.
Les canaux de prédilection à travers le monde pour blanchir des fonds illicites sont notamment les établissements financiers tels que les banques, les sociétés opérant sur le marché des capitaux et les assureurs. C’est parce qu’il est associé par nature à d’autres activités criminelles que le blanchiment se révèle parfois bien difficile à détecter. Les criminels tentent souvent de transférer l’argent via plusieurs pays, en faisant intervenir de nombreuses personnes et de multiples comptes bancaires pour brouiller les pistes sur l’origine illégale des fonds.
Autrement dit, c’est d’ordinaire en commettant un autre crime que les criminels ont obtenu les fonds illicites qu’ils veulent ensuite blanchir. L’entremêlement de multiples comptes dédiés au blanchiment d’argent et d’activités criminelles interdépendantes finit par créer un réseau complexe d’activités illicites qu’il est problématique de détecter et de décomposer dans sa globalité.
Aussi diverses que puissent être les méthodes de blanchiment déployées par les criminels, le modus operandi reste généralement le même et repose sur trois principes :
La phase initiale du blanchiment d’argent, dite de placement, consiste à introduire l’« argent sale » dans le système financier. À ce stade, des dépôts d’espèces, des virements et d’autres instruments financiers servent à éloigner les fonds de toute association directe à une activité criminelle.
L’argent d’origine légale est ensuite « empilé », autrement dit mélangé aux fonds illégaux qui ont été placés dans le système financier. À ce niveau, l’objectif est de brouiller la traçabilité de la somme en question. Pour ce faire, le criminel peut par exemple acheter ou vendre des actions, des biens de consommation et de l’immobilier, souvent dans différents pays.
La dernière étape du blanchiment est atteinte lorsque la combinaison de l’argent « sale » et de l’argent « propre » donne une apparence légitime à l’ensemble des fonds. Dès que les criminels disposent d’une justification apparemment légale pour les actifs financiers placés et empilés, les fonds peuvent être reçus depuis leur source illicite initiale par des moyens qui n’attirent pas l’attention et être utilisés librement par les criminels au sein du système monétaire légal.
Les criminels peuvent recourir à différentes méthodes, dispositifs et techniques de blanchiment pour transférer ou dissimuler leurs fonds illicites. Les équipes chargées de la conformité doivent pouvoir identifier efficacement les typologies de blanchiment d’argent pour atténuer le risque de criminalité financière et garantir la conformité réglementaire en qualité d’entités réglementées. Les typologies courantes de blanchiment d’argent s’appuient notamment sur :
Un passeur, ou « mule financière », est une personne recrutée par des criminels, volontairement ou non, afin de servir d’intermédiaire pour placer des fonds d’origine criminelle au sein du système légal. Il faut surveiller par exemple les transactions de faibles montants ainsi que les jeunes qui peuvent ne pas bien connaître les conséquences juridiques de leurs actes.
Les réseaux de mules financières sont souvent composés d’un grand nombre de personnes dans différents pays. En cas de soupçons, les établissements doivent tenter de dresser l’organigramme de toutes les personnes impliquées.
Le « smurfing » (ou « schtroumpfage ») consiste à transférer de grosses sommes d’argent illicite via le système financier en multipliant les transactions de plus petits montants. Les « schtroumpfs » répartissent souvent ces transactions de moindre importance sur plusieurs comptes bancaires pour éviter qu’elles soient détectées et pour rester en deçà des limites de signalement réglementaire.
Schtroumpfs et passeurs d’argent sont susceptibles d’être utilisés en parallèle lorsque les réseaux sont suffisamment importants pour transférer de fortes sommes d’argent rapidement. Pour atténuer ce risque, les banques doivent définir leurs seuils de supervision des transactions en fonction de leur approche fondée sur les risques.
Même si la grande majorité des placements et des empilements sont encore effectués en monnaies fiduciaires (dollar américain, euro, etc.), les actifs virtuels (surtout les cryptomonnaies) sont en train de devenir une composante croissante du processus complexe d’empilement des fonds.
Le blanchiment d’argent impliquant des crypto-actifs est devenu de plus en plus courant ces dernières années. Les produits d’une cyberfraude ou d’un chantage peuvent être initialement collectés en Bitcoin puis échangés via différentes plateformes d’échange de cryptomonnaies (crypto-bourses) contre tout un éventail d’autres cryptomonnaies, notamment des cryptomonnaies confidentielles, puis encaissés.
Si les dispositifs de blanchiment d’argent sont illégaux en raison de l’origine illicite des fonds blanchis, l’acte de blanchiment proprement dit constitue un délit à part entière. En plus d’être condamnés pour une infraction majeure (qui s’inscrit dans un crime plus vaste générant des produits monétaires), les criminels peuvent s’exposer à une peine de 14 ans de prison pour des délits de blanchiment d’argent, en plus des frais et restrictions associés.
Certains pays, dont l’Allemagne, ont toutefois fait évoluer leur législation pour séparer le blanchiment d’argent des infractions sous-jacentes et étendu la responsabilité pénale au-delà de ce qui était auparavant défini dans le catalogue national des infractions sous-jacentes adaptées.
Nos solutions LCB de nouvelle génération vous permettent de rechercher, filtrer et superviser efficacement les listes de personnes politiquement exposées, de sanctions et de surveillance ainsi que les activités suspectes.
Demandez une démonstrationLa lutte contre le blanchiment (LCB) repose sur les procédures, les politiques, les programmes et les technologies que les établissements financiers doivent mettre en place pour surveiller les activités frauduleuses. Certains contrôles LCB incluent des politiques de connaissance de la clientèle (KYC), du record management et du filtrage logiciel, des périodes de rétention et de nouvelles technologies de pointe telles que l’IA pour surveiller le risque financier en temps réel.
Les innovations techniques ont grandement facilité la détection de cas d’utilisation abusive du système financier et ont permis de recueillir des informations sur les auteurs de ces infractions. La recherche de données et la surveillance des comptes sont des tâches fastidieuses et souvent peu rentables et performantes lorsqu’elles sont réalisées manuellement. Fort heureusement, les systèmes de filtrage qui remplacent ces processus démodés facilitent plus que jamais la supervision des clients et la détection des auteurs de blanchiment.
Pour soutenir la lutte contre le blanchiment, de nombreux gouvernements imposent désormais légalement à tous les établissements financiers et à quantités d’entreprises de signaler la moindre activité suspecte de leurs clients. Cette obligation est faite entre autres aux banques, aux sociétés de paiement et compagnies d’assurance, aux casinos et aux agents de change. Il est impossible pour les gouvernements de neutraliser un par un tous les criminels impliqués dans le blanchiment d’argent, et il en va de même pour les entreprises et les établissements financiers. Mais lorsque les secteurs public et privé coopèrent pour lutter contre ces agissements criminels omniprésents, leur taux de réussite augmente considérablement.
Toute entreprise ou tout établissement financier qui réalise sans s’en apercevoir une transaction qui relève du blanchiment d’argent peut s’exposer à d’importantes répercussions légales et financières. Même si l’erreur est totalement accidentelle, l’entité peut être passible de poursuites. Si des employés corrompus aident activement des blanchisseurs d’argent, ils s’exposent personnellement à des sanctions très lourdes, mais la responsabilité de l’établissement peut aussi être engagée. Compte tenu de ces risques, la plupart des établissements déploient un maximum de moyens pour superviser de manière adéquate leurs clients et les comptes de ces derniers. Pour les entreprises et les banques, cela ne vaut tout simplement pas le risque d’être négligentes et de se retrouver mêlées accidentellement à du blanchiment d’argent.
Pour atténuer encore le risque de blanchiment d’argent, des réglementations LCB actualisées et renforcées ont vu le jour tout au long de 2022.
Publié initialement 21 mars 2023, mis à jour 21 mars 2023
Avertissement : Ce document est destiné à des informations générales uniquement. Les informations présentées ne constituent pas un avis juridique. ComplyAdvantage n'accepte aucune responsabilité pour les informations contenues dans le présent document et décline et exclut toute responsabilité quant au contenu ou aux mesures prises sur la base de ces informations.
Copyright © 2024 IVXS UK Limited (commercialisant sous le nom de ComplyAdvantage)
FR
EN