Détournement de fonds et blanchiment d'argent : quelle différence ?

Si le détournement de fonds et le blanchiment d’argent sont tous deux des crimes de nature financière qui impliquent souvent le déplacement d’importantes sommes d’argent, ces termes sont loin d’être interchangeables. Selon l’Office des Nations unies contre la drogue et le crime (ONUDC), entre deux et cinq pour cents du PIB mondial sont blanchis chaque année, soit entre 800 milliards à 2 000 milliards de dollars. Si le blanchiment d’argent et le détournement de fonds menacent tous deux la stabilité de l’économie mondiale légitime, le détournement de fonds peut avoir un impact plus local. L’enquête de Hiscox sur les détournements de fonds précise que « les entreprises [qui s’estiment] victimes de détournements de fonds ont perdu bien plus que de l’argent : elles ont perdu des clients, ont eu plus de mal à en attirer de nouveaux et ont perdu des partenaires commerciaux. »

Le présent article explique les principales différences entre le blanchiment d’argent et le détournement de fonds et examine les conséquences potentielles pour les criminels en col blanc qui se livrent à l’un ou l’autre de ces activités.

Qu’est-ce le détournement de fonds ?

Le détournement de fonds est une forme de criminalité en col blanc où une personne ou une organisation détourne intentionnellement et à des fins d’enrichissement personnel les biens qui lui ont été confiés.

Voici quelques exemples de détournement de fonds :

• Un comptable vole de l’argent sur les comptes bancaires de son employeur et crée de fausses factures et de faux paiements pour dissimuler le vol.
• Un employé soumet des demandes de remboursement pour des dépenses professionnelles qu’il n’a jamais assumées.
• Un employé vole du papier et des stylos dans l’armoire à fournitures du bureau.
• Un directeur financier s’achète une voiture avec la carte de crédit de l’entreprise.
• Les pyramides de Ponzi : des investisseurs sont persuadés de placer de gros volumes de liquidités dans un investissement à fort rendement qui finit par s’effondrer par manque de nouveaux investisseurs et parce que l’escroc n’a plus les moyens de continuer à payer.

Qu’est-ce que le blanchiment d’argent ?

Le blanchiment d’argent est également une forme de criminalité en col blanc où une personne ou une organisation tente de dissimuler la véritable source des fonds, souvent ceux issus du produit d’un crime, afin que les fonds puissent être dépensés ou transférés de manière légitime.

En règle générale, les opérations de blanchiment se déroulent en trois étapes destinées à dissimuler l’origine des fonds :

1. Le placement – L’argent sale est introduit dans le système financier, par exemple à l’aide de faux paiements dans une entreprise n’utilisant que de l’argent liquide.
2. L’empilement – L’argent liquide transite via des canaux légitimes dans le but de dissimuler son origine. Il peut s’agir d’un simple transfert de fonds entre différents comptes bancaires ou d’une opération plus sophistiquée d’investissements fictifs réalisés par une société holding.
3. L’intégration – Une fois propre, l’argent est réinjecté dans l’économie légale où il peut être utilisé par son « propriétaire».

Voici quelques exemples de blanchiment d’argent :

• Un gros trafiquant de drogue achète une série de commerces de détail pour dissimuler l’origine de sa richesse en mêlant l’argent licite des clients à l’argent acquis par la vente de drogue.
• Une entreprise qui tire profit de l’exploitation illégale de la forêt amazonienne investit son argent dans une série de crypto-actifs non testés pour les transférer à l’international en dehors du système financier réglementé.

Lorsqu’elles sont rondement menées, les opérations de blanchiment peuvent représenter des milliers, voire des millions de dollars. Il n’est donc pas inhabituel de sacrifier jusqu’à 50 % des fonds au cours du processus de blanchiment, cette perte importante étant considérée comme le prix à payer pour ces opérations.

Différences entre détournement de fonds et blanchiment d’argent

Une personne qui détourne des fonds a le droit légal de gérer ou de déplacer des fonds, mais elle les détourne à des fins d’enrichissement personnel. Quant aux blanchisseurs, ils déplacent l’argent qu’ils ont obtenu illégalement pour l’éloigner de sa source avant de le restituer à eux-mêmes ou à leurs clients.

Peines encourues pour détournement de fonds et blanchiment d’argent

À l’instar de la définition de ces crimes en col blanc qui diffère d’une juridiction à l’autre, les peines encourues sont également différentes. Ainsi, aux États-Unis, les crimes sont évalués en fonction des sommes d’argent en jeu. Toute affaire impliquant un détournement de fonds supérieur à 1000 dollars devient un crime fédéral passible d’une peine d’au minimum 10 ans de prison et d’une amende de 15 000 dollars, sous réserve qu’il n’y ait pas de circonstances aggravantes.

Les peines encourues pour blanchiment d’argent sont également fonction des sommes impliquées. Les tribunaux américains peuvent prononcer des peines de prison allant jusqu’à 20 ans. Cette peine est assortie d’une amende de 500 000 dollars ou du double du montant blanchi par le défendeur, le montant le plus élevé étant retenu.

De même, d’autres pays à travers le monde prononcent des peines sévères pour détournement de fonds et blanchiment d’argent .

À noter aussi que tout intermédiaire financier impliqué dans du blanchiment, même involontairement, s’expose aussi à des sanctions. La plupart des pays développés attendent des banques qu’elles mettent en œuvre des programmes efficaces de lutte contre le blanchiment d’argent (LCB) afin d’identifier et de signaler toute activité suspecte aux autorités compétentes. Tout manquement à ces obligations est passible de lourdes sanctions. Ainsi, en 2021, des amendes ont été infligées pour un montant de 13,74 milliards de dollars à des organismes financiers qui ne s’étaient pas acquittés correctement de leurs obligations LCB.

Prévenir les détournements de fonds et le blanchiment d’argent

Les établissements financiers ayant l’obligation de réduire le blanchiment d’argent, les amendes pour non-participation active à la LCB sont assorties de lourdes pénalités.

Pour satisfaire à leurs obligations réglementaires, les banques ont besoin de systèmes leur permettant d’analyser avec précision l’activité des comptes pour mettre en évidence des transactions potentiellement suspectes. Compte tenu de l’énorme volume de mouvements et de règlements réalisés chaque minute, les établissements financiers doivent s’appuyer sur des ressources analytiques fondées sur l’intelligence artificielle (IA) car les humains ne peuvent tout simplement pas suivre la cadence.

Grâce à l’API REST de ComplyAdvantage, ces établissements peuvent superviser les transactions et filtrer les clients en temps réel dans le but de détecter les délits financiers. Les paiements entrants et sortants peuvent être vérifiés par rapport aux listes de sanctions et aux listes de surveillance, aux registres de PPE et à la couverture médiatique négative, les risques potentiels étant signalés aux analystes pour qu’ils décident si une transaction doit être bloquée ou autorisée.

Les risques liés au détournement de fonds ou à d’autres infractions majeures comme le blanchiment peuvent aussi être détectés par des solutions utilisant des algorithmes d’apprentissage automatique, ces dernières pouvant être programmées pour détecter des activités incompatibles avec le profil de risque d’un compte.